Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
Je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Je rappelle également que, en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes et que l’interven...
Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.
La parole est à Mme Éliane Assassi.
J’appelle en discussion l’article 49 quater, qui est rattaché pour son examen aux crédits de la mission « Conseil et contrôle de l’État ». Conseil et contrôle de l’État
La parole est à M. le rapporteur spécial.
M. le président. La parole est à M. André Trillard.
Je mets aux voix l'article 49 quater.
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Conseil et contrôle de l’État ».
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Pouvoirs publics ». La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. Jean-Yves Leconte.
Mes chers collègues, la conférence des présidents, au sein de laquelle vous-mêmes et le Gouvernement êtes représentés, attribue aux orateurs des temps de parole. Je vous remercie de veiller à les respecter, sans quoi l’organisation de nos travaux deviendra très difficile… La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Esther Benbassa.
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a fixé pour cette discussion à cinq minutes le temps de parole dont chaque groupe dispose et à trois minutes celui dont dispose la réunion des sénateurs n’appartenant à aucun groupe. Je vous rappelle également que l’intervention générale vaut explication de vote pour cette mission. Par aille...
M. le président. Vous n’en avez pas moins la parole pour cinq minutes, ma chère collègue !
La parole est à M. Gilbert Roger.
La parole est à M. Richard Yung.
M. le président. La parole est à M. Alain Richard.
La parole est à M. Michel Magras.
La parole est à M. le ministre.
M. le président. La parole est à M. le ministre.
