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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi.
La parole est à M. Robert Laufoaulu.
La parole est à M. Richard Tuheiava.
Veuillez conclure, mon cher collègue : vous avez déjà dépassé votre temps de parole !
Maintenant il faut vraiment conclure. Je vais être obligé d’amputer le temps de parole de vos collègues !
Monsieur Tuheiava, je vous rends attentif au fait que vous avez plus que doublé votre temps de parole, qui était limité à cinq minutes. Mes chers collègues, même si une certaine indulgence est parfois de mise, notamment à l’égard de ceux d’entre vous qui viennent d’outre-mer, il faut être raisonnable : j’attire donc une nouvelle fois votre att...
Merci, mon cher collègue, d’avoir scrupuleusement respecté votre temps de parole. La parole est à M. Maurice Antiste.
La parole est à Mme Aline Archimbaud.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann.
La parole est à Mme la ministre.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Outre-mer », figurant à l’état B.
L'amendement n° II-152, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-merDont Titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-152.
Nous allons maintenant procéder au vote des crédits de la mission « Outre-mer », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés
J’appelle en discussion les amendements tendant à insérer des articles additionnels après l’article 52 ter, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Outre-mer ». Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L'amendement n° II-2 rectifié, présenté par MM. S. Larcher, Antiste, J. Gill...
L'amendement n° II-81, présenté par M. Fontaine, est ainsi libellé : Après l’article 52 ter I. – Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – L’article 568 bis du code général des impôts est ainsi modifié : 1° Aux premier, cinquième et sixième alinéas, les mots : « du 1er août 2011 » sont remplacés par les mots : « du 1e...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
