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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
La parole est à Mme Catherine Procaccia, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° II-64.
Je mets aux voix l'article 63 bis, modifié.
La parole est à M. François Patriat, rapporteur spécial.
Je mets aux voix l'article 63 ter.
La parole est à M. François Patriat, rapporteur spécial.
Je mets aux voix l'article 63 quater.
J’appelle en discussion un amendement tendant à insérer un article additionnel après l’article 63 quater, qui est rattaché pour son examen aux crédits de la mission « Travail et emploi ». L'amendement n° II-106, présenté par Mme David, M. Fischer, Mme Pasquet et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé ...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jacques Gautier, pour un rappel au règlement.
Je pense que tout le monde l’avait compris, cher collègue, mais je vous donne acte de votre rappel au règlement. Je mets aux voix l'amendement n° II-106.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l'article 63 quater. Mes chers collègues, nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Travail et emploi ». Nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quarante. La séance es...
La séance est reprise. Nous poursuivons l’examen des crédits de la mission « Outre-mer ». Tous les rapporteurs s’étant exprimés, nous en sommes parvenus aux interventions des représentants des groupes. Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention...
La parole est à M. Michel Magras.
La parole est à M. Jacques Gillot.
La parole est à M. Pierre Frogier.
La parole est à Mme Karine Claireaux.
La parole est à Mme Jacqueline Farreyrol.
