Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Thomas Dossus
1308 interventions trouvées.
Si l’on veut garantir le succès de ce produit, il faut garantir la confiance que l’on peut avoir dans les placements. Malgré la complexité, il faudra des garanties pour être sûr que nos quelques deniers ne financent pas des projets dangereux, climaticides, etc. Sinon, au premier écueil, la confiance sera rompue, et le produit échouera. Il me s...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je tiens d'abord à saluer ce travail crucial dans le contexte actuel de libération de la parole, qui percute tous les secteurs et, pour ce qui nous concerne aujourd'hui, toutes les fédérations sportives. Devant la gravité des faits, le caractère parfois insupportable des témoignag...
Une telle initiative ne sera certainement pas suffisante, mais elle permettrait dans les faits et les projets de passer un palier dans la lutte contre ces violences. Nous voterons pour la présente proposition de loi dans sa version réécrite par les amendements du rapporteur. Celle-ci est une première étape indispensable avant d'aller plus loin...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je tiens d’abord à saluer ce travail crucial dans le contexte actuel de libération de la parole, qui percute tous les secteurs et, pour ce qui nous concerne aujourd’hui, toutes les fédérations sportives. Devant la gravité des faits, le caractère parfois insupportable des témoignag...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je tiens d’abord à saluer ce travail crucial dans le contexte actuel de libération de la parole, qui percute tous les secteurs et, pour ce qui nous concerne aujourd’hui, toutes les fédérations sportives. Devant la gravité des faits, le caractère parfois insupportable des témoignag...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je tiens d’abord à saluer ce travail crucial dans le contexte actuel de libération de la parole, qui percute tous les secteurs et, pour ce qui nous concerne aujourd’hui, toutes les fédérations sportives. Devant la gravité des faits, le caractère parfois insupportable des témoignag...
Une telle initiative ne sera certainement pas suffisante, mais elle permettrait dans les faits et les projets de passer un palier dans la lutte contre ces violences. Nous voterons pour la présente proposition de loi dans sa version réécrite par les amendements du rapporteur. Celle-ci est une première étape indispensable avant d’aller plus loin...
Une telle initiative ne sera certainement pas suffisante, mais elle permettrait dans les faits et les projets de passer un palier dans la lutte contre ces violences. Nous voterons pour la présente proposition de loi dans sa version réécrite par les amendements du rapporteur. Celle-ci est une première étape indispensable avant d’aller plus loin...
Mon collègue Michel Savin a déjà évoqué cet amendement voilà quelques instants. Comme je l'ai souligné dans la discussion générale, la présente proposition de loi vise bien au contrôle de l'honorabilité plus qu'à l'honorabilité elle-même. En effet, selon l'article L. 212-9 du code du sport, il est déjà interdit aux personnes condamnées pour u...
Il suffit d'avoir lu des comptes rendus ou d'avoir assisté à des comparutions immédiates après des manifestations qui se sont mal terminées pour comprendre que les jugements, dans ces circonstances-là, sont parfois rendus à la volée, dans des conditions peu respectueuses du droit et des principes de l'enquête. Il y a eu un certain nombre d'amal...
Mon collègue Michel Savin a déjà évoqué cet amendement voilà quelques instants. Comme je l’ai souligné dans la discussion générale, la présente proposition de loi vise bien au contrôle de l’honorabilité plus qu’à l’honorabilité elle-même. En effet, selon l’article L. 212-9 du code du sport, il est déjà interdit aux personnes condamnées pour u...
Mon collègue Michel Savin a déjà évoqué cet amendement voilà quelques instants. Comme je l’ai souligné dans la discussion générale, la présente proposition de loi vise bien au contrôle de l’honorabilité plus qu’à l’honorabilité elle-même. En effet, selon l’article L. 212-9 du code du sport, il est déjà interdit aux personnes condamnées pour u...
Il suffit d’avoir lu des comptes rendus ou d’avoir assisté à des comparutions immédiates après des manifestations qui se sont mal terminées pour comprendre que les jugements, dans ces circonstances-là, sont parfois rendus à la volée, dans des conditions peu respectueuses du droit et des principes de l’enquête. Il y a eu un certain nombre d’amal...
Il suffit d’avoir lu des comptes rendus ou d’avoir assisté à des comparutions immédiates après des manifestations qui se sont mal terminées pour comprendre que les jugements, dans ces circonstances-là, sont parfois rendus à la volée, dans des conditions peu respectueuses du droit et des principes de l’enquête. Il y a eu un certain nombre d’amal...
Encore heureux !
Mais il n'y a pas de politique du logement !
Encore heureux !
Encore heureux !
Mais il n’y a pas de politique du logement !
