Interventions de Vanina Paoli-Gagin

Monsieur le ministre, pour vous donner un autre exemple, souvenez-vous que, lorsque nous avons visité Petit Bateau, nous avons vu ces résidus de tissu, puisqu'il reste toujours des petits morceaux qui sortent des métiers à tisser. Faisons preuve de bon sens, tout en prévoyant des garde-fous, et nous devrions ainsi progresser.

Monsieur le ministre, pour vous donner un autre exemple, souvenez-vous que, lorsque nous avons visité Petit Bateau, nous avons vu ces résidus de tissu, puisqu'il reste toujours des petits morceaux qui sortent des métiers à tisser. Faisons preuve de bon sens, tout en prévoyant des garde-fous, et nous devrions ainsi progresser.

Mme Vanina Paoli-Gagin. Nous voterons cet amendement. Il fut un temps où l’on appelait tout simplement cela des chutes.

Monsieur le ministre, pour vous donner un autre exemple, souvenez-vous que, lorsque nous avons visité Petit Bateau, nous avons vu ces résidus de tissu, puisqu’il reste toujours des petits morceaux qui sortent des métiers à tisser. Faisons preuve de bon sens, tout en prévoyant des garde-fous, et nous devrions ainsi progresser.

Cet amendement tend à réintroduire de la circularité, laquelle est l'alliée de la sobriété et de la décarbonation des processus de fabrication. Il vise à instaurer des objectifs d'incorporation des matières recyclées dans la fabrication de certains produits et matériaux. Les taux restent définis par un décret permettant de mettre en œuvre une v...

Cet amendement tend à réintroduire de la circularité, laquelle est l'alliée de la sobriété et de la décarbonation des processus de fabrication. Il vise à instaurer des objectifs d'incorporation des matières recyclées dans la fabrication de certains produits et matériaux. Les taux restent définis par un décret permettant de mettre en œuvre une v...

Cet amendement tend à réintroduire de la circularité, laquelle est l’alliée de la sobriété et de la décarbonation des processus de fabrication. Il vise à instaurer des objectifs d’incorporation des matières recyclées dans la fabrication de certains produits et matériaux. Les taux restent définis par un décret permettant de mettre en œuvre une v...

Je le retire, madame la présidente.

Je le retire, madame la présidente.

Je le retire, madame la présidente.

Il s'agit en quelque sorte d'un amendement anti-larsen… L'article 5 du présent projet de loi permet d'accélérer la dépollution des terrains industriels. Il contient, notamment, des dispositions conférant un effet rétroactif pour les cessations d'activités notifiées à l'administration avant le 1er juin 2022, tout en limitant le risque d'effets ...

Il s'agit en quelque sorte d'un amendement anti-larsen… L'article 5 du présent projet de loi permet d'accélérer la dépollution des terrains industriels. Il contient, notamment, des dispositions conférant un effet rétroactif pour les cessations d'activités notifiées à l'administration avant le 1er juin 2022, tout en limitant le risque d'effets ...

Il s’agit en quelque sorte d’un amendement anti-larsen… L’article 5 du présent projet de loi permet d’accélérer la dépollution des terrains industriels. Il contient, notamment, des dispositions conférant un effet rétroactif pour les cessations d’activités notifiées à l’administration avant le 1er juin 2022, tout en limitant le risque d’effets ...

Il s’agit en quelque sorte d’un amendement anti-larsen… L’article 5 du présent projet de loi permet d’accélérer la dépollution des terrains industriels. Il contient, notamment, des dispositions conférant un effet rétroactif pour les cessations d’activités notifiées à l’administration avant le 1er juin 2022, tout en limitant le risque d’effets ...

Je le retire, madame la présidente.

Je le retire, madame la présidente.

Cet amendement tend à faciliter la réhabilitation des friches pour un usage industriel. Le 3° de l'article 5 confie au préfet un pouvoir supplémentaire de mise en demeure pour faire procéder à la cessation d'activité d'une partie d'installation située sur un terrain qu'il détermine au motif qu'elle ne serait plus exploitée depuis trois ans, da...

Cet amendement tend à faciliter la réhabilitation des friches pour un usage industriel. Le 3° de l'article 5 confie au préfet un pouvoir supplémentaire de mise en demeure pour faire procéder à la cessation d'activité d'une partie d'installation située sur un terrain qu'il détermine au motif qu'elle ne serait plus exploitée depuis trois ans, da...

Je le retire, madame la présidente.

Cet amendement tend à faciliter la réhabilitation des friches pour un usage industriel. Le 3° de l’article 5 confie au préfet un pouvoir supplémentaire de mise en demeure pour faire procéder à la cessation d’activité d’une partie d’installation située sur un terrain qu’il détermine au motif qu’elle ne serait plus exploitée depuis trois ans, da...