Énergie et climat

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’énergie et au climat (projet n° 622, texte de la commission n° 658, rapport n° 657, avis n° 646). Dans la discussion du texte de la commission, nous poursuivons, au sein du chapitre Ier, l...

Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 469, présenté par M. Gremillet, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Alinéa 27 Rédiger ainsi cet alinéa : « 10° De développer l’hydrogène bas-carbone et renouvelable et ses usages industriel, énergétique et pour la ...

L’amendement n° 59 rectifié, présenté par Mmes Noël, Duranton, Garriaud-Maylam et Troendlé, M. Lefèvre, Mme Deromedi, MM. Poniatowski, Laménie, D. Laurent, Revet, B. Fournier et A. Bertrand et Mme Morhet-Richaud, est ainsi libellé : Alinéa 27 Rédiger ainsi cet alinéa : « 10° De porter la part de l’hydrogène bas carbone et de l’hydrogène reno...

L’amendement n° 23 rectifié, présenté par MM. Cazabonne, Bonnecarrère et Prince, Mme Vermeillet et MM. Laugier, Canevet, Henno, Kern, Vanlerenberghe, Le Nay, Delahaye et Longeot, est ainsi libellé : Alinéa 27 Compléter cet alinéa par les mots : , notamment par le biais des mobilités La parole est à M. Alain Cazabonne.

L’amendement n° 212, présenté par M. Courteau, Mmes Préville et Artigalas, MM. M. Bourquin, Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Iacovelli, Montaugé et Tissot, Mme Conconne, MM. Bérit-Débat et Joël Bigot, Mme Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte, Jacquin et Madrelle, Mme Tocqueville, M. Kanner et les membres du groupe socialiste...

L’amendement n° 212 est retiré. La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote sur l’amendement n° 469.

L’amendement n° 131 rectifié, présenté par Mmes Lamure et Micouleau, M. Daubresse, Mme Morhet-Richaud, M. Brisson, Mme Berthet, MM. D. Laurent et Frassa, Mme Estrosi Sassone, M. Danesi, Mmes Deromedi et Lavarde, MM. Genest et Chatillon, Mmes Noël et Bonfanti-Dossat, MM. Revet, Buffet, Vogel, Chaize et Vaspart, Mmes Ramond et Gruny, M. Sido, Mme...

L’amendement n° 131 rectifié est retiré. L’amendement n° 160, présenté par MM. M. Bourquin et Courteau, Mmes Préville, Artigalas et Conconne, MM. Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Iacovelli, Montaugé, Tissot, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mme Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte, Jacquin et Madrelle, Mme Tocqueville, M. Kanner ...

L’amendement n° 470, présenté par M. Gremillet, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Après l’alinéa 27 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « …° De favoriser le pilotage de la production électrique, avec pour objectif l’atteinte de capacités installées d’effacements industriels et tertiaires d’au moins 6, 5 gigaw...

Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 88 rectifié, présenté par MM. Dantec, A. Bertrand, Cabanel, Collin, Corbisez, Gold, Jeansannetas, Labbé, Roux et Vall, est ainsi libellé : Après l’alinéa 29 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : …) Après le septième alinéa, il est inséré un alinéa ain...

L’amendement n° 40 rectifié ter, présenté par Mmes Préville et Lepage, MM. Tissot, Lurel, Antiste et Daudigny, Mme Grelet-Certenais, M. Temal, Mmes Jasmin et Monier et MM. Manable, Kerrouche, Jacques Bigot et Jacquin, est ainsi libellé : Après l’alinéa 33 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « La programmation pluriannuelle de l’énergie p...

L’amendement n° 88 rectifié est retiré. Madame Préville, l’amendement n° 40 rectifié ter est-il maintenu ?

L’amendement n° 40 rectifié ter est retiré. L’amendement n° 226, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéas 32 et 33 Supprimer ces alinéas. La parole est à Mme la ministre.

L’amendement n° 174, présenté par M. Jacquin, Mme Préville, MM. Courteau, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mme Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et Madrelle, Mmes Tocqueville et Artigalas, M. M. Bourquin, Mme Conconne, MM. Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Iacovelli, Montaugé, Tissot, Kanner et les membres du groupe socialiste e...

L’amendement n° 161, présenté par MM. M. Bourquin et Courteau, Mmes Préville, Artigalas et Conconne, MM. Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Iacovelli, Montaugé, Tissot, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mme Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte, Jacquin et Madrelle, Mme Tocqueville, M. Kanner et les membres du groupe socialiste et rép...

L’amendement n° 161 est retiré. L’amendement n° 81, présenté par M. Adnot, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : …. – Une feuille de route de la contribution des installations de cogénération bois à haut-rendement à la réduction de la part du nucléaire dans la production d’électricité à 50 % à l’horizon 2...

L’amendement n° 158, présenté par M. Courteau, Mmes Préville et Artigalas, M. M. Bourquin, Mme Conconne, MM. Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Iacovelli, Montaugé, Tissot, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mme Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte, Jacquin et Madrelle, Mme Tocqueville, M. Kanner et les membres du groupe socialiste et...

L’amendement n° 158 est retiré. L’amendement n° 297, présenté par Mme Benbassa et M. Gontard, est ainsi libellé : Après l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Au début de l’article L. 311-5-5 du code de l’énergie, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé : « Aucune autorisation mentionnée à l’article L. 311-1 ne peut être ...

Je suis saisi de sept amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° 144 rectifié est présenté par Mme Préville, MM. Courteau, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mme Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte, Jacquin et Madrelle, Mmes Tocqueville et Artigalas, M. M. Bourquin, Mme C...

Les quatre amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° 18 rectifié ter est présenté par MM. Dantec, Cabanel, Corbisez, Gold, Jeansannetas, Labbé, Léonhardt, Roux et Vall. L’amendement n° 216 rectifié bis est présenté par MM. Longeot, Mizzon et Canevet, Mme Vermeillet, MM. Kern, Le Nay, Capo-Canellas, Delcros ...