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Les amendements de Vincent Delahaye pour ce dossier
580 interventions trouvées.
Les amendements n° I-1101 rectifié et I-1102 rectifié ne sont pas soutenus. La parole est à Mme Isabelle Briquet, pour présenter l’amendement n° I-1153 rectifié.
En conséquence, les amendements identiques n° I-616 rectifié, I-721 rectifié bis, I-987 rectifié et I-1153 rectifié n’ont plus d’objet. Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° I-83 rectifié bis est présenté par Mme de Cidrac, MM. Chaize, Bri...
L’amendement n° I-1169 rectifié, présenté par M. Rambaud, Mmes Havet et Schillinger, MM. Bargeton, Buis et Dennemont, Mmes Duranton et Evrard, MM. Gattolin, Hassani, Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lévrier, Marchand, Mohamed Soilihi, Patient et Patriat, Mme Phinera-Horth, MM. Richard, Rohfritsch, Théophile, Yung et les membres du groupe Rassemble...
L’amendement n° I-329 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° I-83 rectifié bis.
L’amendement n° I-1169 rectifié est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-330 rectifié, présenté par MM. Mandelli, Gremillet, Paccaud, Pointereau et Bonhomme, Mmes Dumas et Garriaud-Maylam, M. Perrin, Mmes Ventalon, M. Mercier, Imbert et Deromedi, MM. de Nicolaÿ, Savary, B. Fourn...
L’amendement n° I-678 rectifié, présenté par M. Gremillet, Mme Primas, M. Cuypers, Mme Estrosi Sassone, M. D. Laurent, Mmes Thomas et Noël, MM. Daubresse, Pla et de Nicolaÿ, Mmes Puissat et Richer, M. Brisson, Mme Berthet, M. Paccaud, Mmes Dumas et Joseph, M. Chatillon, Mmes Bonfanti-Dossat et Deromedi, MM. Laménie, Menonville, Lefèvre et de Le...
Je suis saisi de dix amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-680 rectifié, présenté par M. Gremillet, Mme Primas, M. Cuypers, Mme Estrosi Sassone, M. D. Laurent, Mmes Thomas et Noël, MM. Daubresse, Pla et de Nicolaÿ, Mme Puissat, M. Paccaud, Mme Berthet, M. Brisson, Mme Richer, MM. de Legge, Lefèvre, Menonville ...
L’amendement n° I-679 rectifié, présenté par M. Gremillet, Mme Primas, M. Cuypers, Mme Estrosi Sassone, M. D. Laurent, Mmes Thomas et Noël, MM. Daubresse, Pla et de Nicolaÿ, Mmes Puissat et Richer, M. Brisson, Mme Berthet, M. Paccaud, Mmes Dumas et Joseph, M. Chatillon, Mmes Bonfanti-Dossat et Deromedi, MM. Laménie, Menonville, Lefèvre et de Le...
L’amendement n° I-1009 rectifié, présenté par Mme Doineau, MM. Bonnecarrère, Mizzon, S. Demilly, Duffourg, Kern et Levi, Mme Jacquemet et MM. Capo-Canellas et P. Martin, est ainsi libellé : I. – Alinéa 11 Compléter cet alinéa par les mots : ou d’une chaudière à gaz à très haute performance énergétique II. – Compléter cet article par deux pa...
L’amendement n° I-462 rectifié, présenté par MM. Chevrollier et Le Gleut, Mmes Dumas et Demas, MM. Houpert, Chatillon, Paccaud, Chaize et D. Laurent, Mmes Gruny et Joseph, MM. Cambon, Lefèvre et B. Fournier, Mmes Berthet, Lassarade et Bonfanti-Dossat, M. Bonne, Mmes M. Mercier et Deromedi, MM. Vogel, Meurant, Genet, Brisson, Piednoir, Longuet, ...
Les six amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I-719 rectifié bis est présenté par MM. Menonville et Capus, Mme Mélot et MM. Lagourgue, Decool, Guerriau, Wattebled et Malhuret. L’amendement n° I-754 rectifié quater est présenté par MM. Chasseing, A. Marc, Wattebled, Mizzon, Levi, Henno, Paccaud, E. Blanc, Cazabonn...
L’amendement n° I-1086 n’est pas soutenu. La parole est à M. Stéphane Sautarel, pour présenter l’amendement n° I-1225 rectifié ter.
L’amendement n° I-1009 rectifié est retiré. Monsieur Lefèvre, l’amendement n° I-462 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° I-462 rectifié est retiré. Monsieur Capus, l’amendement n° I-719 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° I-719 rectifié bis est retiré. Monsieur Mizzon, l’amendement n° I-754 rectifié quater est-il maintenu ?
L’amendement n° I-754 rectifié quater est retiré. Monsieur Delcros, l’amendement n° I-880 rectifié ter est-il maintenu ?
L’amendement n° I-880 rectifié ter est retiré. Monsieur Requier, l’amendement n° I-1000 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° I-1000 rectifié est retiré. Monsieur Sautarel, l’amendement n° I-1225 rectifié ter est-il maintenu ?
L’amendement n° I-1225 rectifié ter est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° I-323 rectifié quater est présenté par MM. Mouiller, Favreau, Bazin, E. Blanc, Calvet, Cambon et D. Laurent, Mme Thomas, M. Daubresse, Mme Deroche, M. Brisson, Mme Deromedi, M. Savary, Mmes Richer et Imbert, MM. Frassa e...
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-323 rectifié quater et I-681 rectifié bis.
