Industrie verte

Les quatre amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 222 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Artano, Fialaire, Guiol, Requier, Bilhac, Cabanel et Gold et Mme Guillotin. L’amendement n° 303 rectifié bis est présenté par MM. Longeot, Moga, Levi et S. Demilly, Mme Garriaud-Maylam, M. Détraigne, Mme Vermeillet, M. Ba...

L’amendement n° 226, présenté par MM. Fernique, Salmon, Breuiller, Benarroche, Dantec, Dossus, Gontard et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi et Mmes Poncet Monge et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 9, seconde phrase Remplacer les mots : peut également être par les mots : est également La parole est à M. Jacques Fernique.

Les quatre amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 222 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Artano, Fialaire, Guiol, Requier, Bilhac, Cabanel et Gold et Mme Guillotin. L’amendement n° 303 rectifié bis est présenté par MM. Longeot, Moga, Levi et S. Demilly, Mme Garriaud-Maylam, M. Détraigne, Mme Vermeillet, M. Ba...

Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 302 rectifié bis est présenté par MM. Longeot, Moga, Levi, S. Demilly et Folliot, Mme Garriaud-Maylam, M. Détraigne, Mme Vermeillet, M. Bacci, Mmes Létard, Dindar et Canayer, MM. Capo-Canellas et Poadja, Mme Saint-Pé, MM. Le Nay, Cigolotti et Kern, Mme Muller-Bronn, M. L. He...

Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 302 rectifié bis est présenté par MM. Longeot, Moga, Levi, S. Demilly et Folliot, Mme Garriaud-Maylam, M. Détraigne, Mme Vermeillet, M. Bacci, Mmes Létard, Dindar et Canayer, MM. Capo-Canellas et Poadja, Mme Saint-Pé, MM. Le Nay, Cigolotti et Kern, Mme Muller-Bronn, M. L. He...

Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 40 rectifié est présenté par Mme Paoli-Gagin, MM. Capus, Guerriau et A. Marc, Mme Mélot et MM. Lagourgue, Grand, Chasseing, Malhuret, Decool et Menonville. L’amendement n° 155 est présenté par Mmes Préville, Bonnefoy et Briquet, MM. Montaugé, Marie, Kanner, J. Bigot et Devinaz, M...

Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 40 rectifié est présenté par Mme Paoli-Gagin, MM. Capus, Guerriau et A. Marc, Mme Mélot et MM. Lagourgue, Grand, Chasseing, Malhuret, Decool et Menonville. L’amendement n° 155 est présenté par Mmes Préville, Bonnefoy et Briquet, MM. Montaugé, Marie, Kanner, J. Bigot et Devinaz, M...

Les quatre amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 127 rectifié est présenté par Mme Delattre, MM. Artano, Fialaire, Guiol, Requier, Bilhac, Cabanel et Gold et Mme Guillotin. L’amendement n° 189 rectifié est présenté par MM. Menonville, Médevielle et Verzelen, Mme Mélot, MM. Lagourgue, Decool et Chasseing, Mme Paoli-Gagin et MM....

Les quatre amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 127 rectifié est présenté par Mme Delattre, MM. Artano, Fialaire, Guiol, Requier, Bilhac, Cabanel et Gold et Mme Guillotin. L’amendement n° 189 rectifié est présenté par MM. Menonville, Médevielle et Verzelen, Mme Mélot, MM. Lagourgue, Decool et Chasseing, Mme Paoli-Gagin et MM....

L’amendement n° 263 n’est pas soutenu. L’amendement n° 227, présenté par MM. Fernique, Salmon, Breuiller, Benarroche, Dantec, Dossus, Gontard et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi et Mmes Poncet Monge et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 12 Remplacer les mots : peuvent figurer par le mot : figurent La parole est à M. Jacques Fernique.

L’amendement n° 263 n’est pas soutenu. L’amendement n° 227, présenté par MM. Fernique, Salmon, Breuiller, Benarroche, Dantec, Dossus, Gontard et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi et Mmes Poncet Monge et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 12 Remplacer les mots : peuvent figurer par le mot : figurent La parole est à M. Jacques Fernique.

Je mets aux voix l’amendement n° 344 rectifié. Je mets aux voix l’amendement n° 190 rectifié.

Les amendements n° 303 rectifié bis, 389, 395 rectifié bis sont retirés. Je mets aux voix l’amendement n° 222 rectifié.

Je mets aux voix les amendements identiques n° 302 rectifié bis et 338 rectifié bis.

L’amendement n° 40 rectifié est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° 155 et 245.

Les amendements n° 303 rectifié bis, 389, 395 rectifié bis sont retirés. Je mets aux voix l’amendement n° 222 rectifié.

Je mets aux voix les amendements identiques n° 302 rectifié bis et 338 rectifié bis.

Les amendements n° 303 rectifié bis, 389, 395 rectifié bis sont retirés. Je mets aux voix l’amendement n° 222 rectifié.

Je mets aux voix les amendements identiques n° 302 rectifié bis et 338 rectifié bis.

L’amendement n° 40 rectifié est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° 155 et 245.