Interventions en hémicycle de Vincent Delahaye

Avant de mettre aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’article unique constituant l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.

Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’article unique constituant l’ensemble de la proposition de loi visant à réduire les inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos.

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Tissot.

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Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

La séance est reprise.

L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande de la commission des affaires économiques, de la proposition de loi pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France, présentée par MM. Laurent Duplomb, Pierre Louault, Serge Mérillou et plusieurs de leurs collègues (proposition n° 349, texte de la commission n° 590, rapport n° 589)....

La parole est à M. Pierre Louault, auteur de la proposition de loi.

La parole est à M. Serge Mérillou, auteur de la proposition de loi.

M. le président. La parole est à M. Fabien Gay.

M. le président. La parole est à Mme le rapporteur.

M. le président. La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier.

M. le président. La parole est à M. Fabien Gay.

La parole est à M. le ministre.

M. le président. La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier.

M. le président. La parole est à Mme Nadia Sollogoub.

Je suis saisi, par MM. Salmon, Labbé, Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard et Parigi et Mmes Poncet Monge et M. Vogel, d’une motion n° 10. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l’article 44, alinéa 3, du règlement, le Sénat décide qu’il n’y a pas lieu de poursuivre la délibération sur la pr...

M. le président. La parole est à M. Guillaume Chevrollier.

La parole est à Mme Muriel Jourda.

M. le président. La parole est à Mme Nadia Sollogoub.