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Interventions en hémicycle de Vincent Delahaye
39538 interventions trouvées.
L'amendement n° 82, présenté par M. Bonhomme, est ainsi libellé : Après l'article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Avant le I de l'article L. 1 du code rural et de la pêche maritime, il est inséré un paragraphe ainsi rédigé : « – L'agriculture répond aux besoins essentiels de la population en assurant l'accès à une alimenta...
L'amendement n° 82 est-il maintenu, monsieur François Bonhomme ?
L'amendement n° 82, présenté par M. Bonhomme, est ainsi libellé : Après l'article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Avant le I de l'article L. 1 du code rural et de la pêche maritime, il est inséré un paragraphe ainsi rédigé : « – L'agriculture répond aux besoins essentiels de la population en assurant l'accès à une alimenta...
Quel est l'avis de la commission ?
M. le président. Mes chers collègues, je suis heureux de saluer la présence, dans notre tribune d’honneur, d’une délégation de l’Assemblée de la République portugaise, conduite par son président, M. Augusto Santos Silva, et composée de membres du groupe d’amitié Portugal-France, présidé par Mme Emilia Cerqueira.
L'amendement n° 82 est retiré.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La délégation, qui vient de s’entretenir avec le président du Sénat, est accompagnée par notre collègue Louis-Jean de Nicolaÿ, président du groupe d’amitié France-Portugal du Sénat. La mission de nos homologues portugais porte en particulier sur nos relations économiques, culturelles et scientifiques. Elle fait suite à l’accueil, à Lisbonne, l...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 28, présenté par MM. Tissot, Montaugé et Kanner, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla et Redon-Sarrazy, Mme Bonnefoy, M. J. Bigot, Mmes Monier et Préville, M. Stanzione et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 2 Après les mots : quinquenna...
L'amendement n° 82 est-il maintenu, monsieur François Bonhomme ?
L'amendement n° 82 est-il maintenu, monsieur François Bonhomme ?
Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement n° 82 est retiré.
Nous reprenons la discussion de la proposition de loi pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France, présentée par MM. Laurent Duplomb, Pierre Louault, Serge Mérillou et plusieurs de leurs collègues.
L'amendement n° 82 est retiré.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
M. le président. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Joël Labbé.
L'amendement n° 28, présenté par MM. Tissot, Montaugé et Kanner, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla et Redon-Sarrazy, Mme Bonnefoy, M. J. Bigot, Mmes Monier et Préville, M. Stanzione et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 2 Après les mots : quinquenna...
