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Interventions en hémicycle de Vincent Delahaye
39538 interventions trouvées.
La parole est à M. Michel Vaspart, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-52, II-262 et II-277 rectifié bis.
L’amendement n° II-279 rectifié, présenté par MM. Tissot et J. Bigot, Mme Guillemot, M. Iacovelli et Mme Ghali, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite et pilotage des politiq...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Vaspart, pour explication de vote.
Monsieur Bigot, l’amendement n° II-279 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-279 rectifié.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
J’appelle en discussion les articles 53 à 54 quater, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables ». Écologie, développement et mobilité durables
La parole est à M. Joël Bigot, sur l’article.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° II-220 est présenté par MM. Gontard et Collombat, Mme Assassi, MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. L’amendement n° II-263 est présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances. Ces deux amendements sont ainsi li...
La parole est à M. le rapporteur spécial, pour présenter l’amendement n° II-263.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à Mme Angèle Préville, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
La parole est à M. Ladislas Poniatowski, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-220 et II-263.
