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Interventions en hémicycle de Vincent Delahaye
39538 interventions trouvées.
L’amendement n° I-29, présenté par M. Chevrollier, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : I. – Alinéa 6 Remplacer le montant : par le montant : II. – Alinéas 61 à 64 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Guillaume Chevrollier.
L’amendement n° I-409, présenté par MM. Husson, Brisson, Forissier et Gremillet, Mme Lavarde et MM. Paul, Poniatowski, Savin et Vogel, est ainsi libellé : I. – Alinéa 6 Remplacer le montant : par le montant : II. – Alinéa 61 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Jean-François Husson.
L’amendement n° I-260, présenté par MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéas 61 à 64 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Éric Bocquet.
L’amendement n° I-259, présenté par MM. Bocquet, Collombat, Savoldelli et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéas 62 à 64 Supprimer ces alinéas. Cet amendement vient d’être défendu. Quel est l’avis de la commission sur les amendements restant en discussion commune ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Canevet, pour explication de vote.
L’amendement n° I-272 rectifié ter est retiré. La parole est à M. Alain Marc, pour explication de vote.
La parole est à M. Guillaume Chevrollier, pour explication de vote.
L’amendement n° I-29 est retiré. La parole est à Mme Colette Mélot, pour explication de vote.
L’amendement n° I-319 rectifié bis est retiré. La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Jean-François Husson, pour explication de vote.
Monsieur Raynal, l’amendement n° I-583 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-583.
Monsieur Bazin, l’amendement n° I-30 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° I-30 rectifié est retiré. Monsieur Bonne, l’amendement n° I-90 rectifié ter est-il maintenu ?
L’amendement n° I-90 rectifié ter est retiré. Madame Lavarde, l’amendement n° I-175 rectifié ter est-il maintenu ?
L’amendement n° I-175 rectifié ter est retiré. Monsieur Bocquet, l’amendement n° I-241 est-il maintenu ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-241, I-454 rectifié, I-499 et I-609.
Je mets aux voix l’amendement n° I-409.
En conséquence, les amendements n° I-260 et I-259 n’ont plus d’objet. Je suis saisi de sept amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-244, présenté par MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéas 13, 14 et 16 Supprimer ces alinéas. ...
