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Interventions en hémicycle de Vincent Delahaye
39538 interventions trouvées.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 330: Le Sénat a adopté. La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 330: Le Sénat a adopté. La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le ministre.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 12 juillet 2023 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures et le soir : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer la protection des familles d’enfants atte...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 12 juillet 2023 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures et le soir : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer la protection des familles d’enfants atte...
Le compte rendu intégral de la séance du jeudi 15 juin 2023 a été publié sur le site internet du Sénat. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
Monsieur le président du Sénat a reçu de Mme la Première ministre communication du décret de M. le Président de la République en date du 19 juin 2023 portant convocation du Parlement en session extraordinaire à compter du lundi 3 juillet 2023. Par ailleurs, par lettre en date de ce jour, le Gouvernement confirme l’ordre du jour établi de façon...
J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie est parvenue à l’adoption d’un texte commun.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à l’industrie verte (projet n° 607, texte de la commission n° 737, rapport n° 736, avis n° 727, 725 et 731). La procédure accélérée a été engagée sur ce texte.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
Je suis saisi d’une demande de priorité de la commission sur l’ensemble du titre II du projet de loi, soit les articles 12 à 14, ainsi que sur les amendements portant article additionnel qui s’y rapportent, afin qu’ils soient examinés au tout début de la discussion des articles. Selon l’article 44, alinéa 6, de notre règlement, la priorité est...
La priorité est ordonnée. Dans la discussion générale, la parole est M. le ministre.
La priorité est ordonnée.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. le ministre délégué.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
