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Interventions de Vincent Delahaye
40685 interventions trouvées.
L’amendement n° 122, présenté par Mme Primas, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 2 Après les mots : ministre chargé de l’agriculture, insérer les mots : prenant en compte les spécificités des territoires ultra-marins, La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 2 rectifié ter.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
La parole est à Mme le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 2 rectifié ter.
Je mets aux voix l'amendement n° 2 rectifié ter.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l’amendement n° 122.
Avant de mettre aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l'article unique constituant l'ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
Avant de mettre aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l'article unique constituant l'ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’article 2, modifié.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l'article unique constituant l'ensemble de la proposition de loi visant à réduire les inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspen...
Avant de mettre aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l'article unique constituant l'ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l'article unique constituant l'ensemble de la proposition de loi visant à réduire les inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspen...
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
