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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Vincent Delahaye
40685 interventions trouvées.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour présenter l’amendement n° 338 rectifié bis.
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 302 rectifié bis est présenté par MM. Longeot, Moga, Levi, S. Demilly et Folliot, Mme Garriaud-Maylam, M. Détraigne, Mme Vermeillet, M. Bacci, Mmes Létard, Dindar et Canayer, MM. Capo-Canellas et Poadja, Mme Saint-Pé, MM. Le Nay, Cigolotti et Kern, Mme Muller-Bronn, M. L. He...
Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 40 rectifié est présenté par Mme Paoli-Gagin, MM. Capus, Guerriau et A. Marc, Mme Mélot et MM. Lagourgue, Grand, Chasseing, Malhuret, Decool et Menonville. L’amendement n° 155 est présenté par Mmes Préville, Bonnefoy et Briquet, MM. Montaugé, Marie, Kanner, J. Bigot et Devinaz, M...
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour présenter l’amendement n° 338 rectifié bis.
La parole est à Mme Angèle Préville, pour présenter l’amendement n° 155.
Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 40 rectifié est présenté par Mme Paoli-Gagin, MM. Capus, Guerriau et A. Marc, Mme Mélot et MM. Lagourgue, Grand, Chasseing, Malhuret, Decool et Menonville. L’amendement n° 155 est présenté par Mmes Préville, Bonnefoy et Briquet, MM. Montaugé, Marie, Kanner, J. Bigot et Devinaz, M...
La parole est à Mme Angèle Préville, pour présenter l’amendement n° 155.
Les quatre amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 127 rectifié est présenté par Mme Delattre, MM. Artano, Fialaire, Guiol, Requier, Bilhac, Cabanel et Gold et Mme Guillotin. L’amendement n° 189 rectifié est présenté par MM. Menonville, Médevielle et Verzelen, Mme Mélot, MM. Lagourgue, Decool et Chasseing, Mme Paoli-Gagin et MM....
La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas, pour présenter l’amendement n° 245.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour présenter l’amendement n° 189 rectifié.
Les quatre amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 127 rectifié est présenté par Mme Delattre, MM. Artano, Fialaire, Guiol, Requier, Bilhac, Cabanel et Gold et Mme Guillotin. L’amendement n° 189 rectifié est présenté par MM. Menonville, Médevielle et Verzelen, Mme Mélot, MM. Lagourgue, Decool et Chasseing, Mme Paoli-Gagin et MM....
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour présenter l’amendement n° 189 rectifié.
L’amendement n° 263 n’est pas soutenu. L’amendement n° 227, présenté par MM. Fernique, Salmon, Breuiller, Benarroche, Dantec, Dossus, Gontard et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi et Mmes Poncet Monge et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 12 Remplacer les mots : peuvent figurer par le mot : figurent La parole est à M. Jacques Fernique.
La parole est à M. Laurent Duplomb, pour présenter l’amendement n° 215 rectifié.
Quel est l’avis de la commission de l’aménagement du territoire sur ces treize amendements ?
L’amendement n° 263 n’est pas soutenu. L’amendement n° 227, présenté par MM. Fernique, Salmon, Breuiller, Benarroche, Dantec, Dossus, Gontard et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi et Mmes Poncet Monge et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 12 Remplacer les mots : peuvent figurer par le mot : figurent La parole est à M. Jacques Fernique.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission de l’aménagement du territoire ?
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
