Interventions en commissions de Vincent Eblé

Je ne fais qu'exprimer avec fermeté ma conviction.

Le nôtre est tout aussi sérieux, vous le verrez dès le 9 octobre. Et nous n'avons aucun mépris vis-à-vis des experts qui participent à ce comité d'évaluation. Nous avons d'ailleurs auditionné de nombreux économistes dans le cadre de nos travaux.

Je vous remercie. La réunion est close à 20 h 25. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

Nous débutons notre réunion de commission par une présentation des résultats du contrôle budgétaire réalisé par notre collègue Jean Pierre Vogel, rapporteur spécial, sur la lutte contre les feux de forêts et les moyens financiers qui y sont consacrés.

Nous entendons maintenant une communication de notre rapporteur spécial sur les crédits de la recherche, Jean-François Rapin, suite au travail qu'il a effectué sur les financements des régions en faveur de la recherche.

Nous en venons à la communication de M. Philippe Dallier, rapporteur spécial, sur les sources de financement du logement social. Je tiens en préambule à vous indiquer que j'ai demandé le 23 juillet dernier à Mme Marie-Christine Lepetit, cheffe du service de l'Inspection générale des finances (IGF), en application des dispositions de l'article ...

Merci pour cette communication.

Le délai limite pour déposer des amendements de séance est fixé au début de la discussion générale. Si aucun amendement n'est déposé, cette réunion devrait être la dernière de la session. Le projet de loi n'est pas adopté. La réunion est close à 14 h 35.

Nous allons procéder à une audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, réalisée à la demande de notre commission, en application de l'article 58 paragraphe 2 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF), sur le pilotage et le financement des très grandes infrastructures de recherche (TGIR). Je salue la présence...

Mesdames, messieurs les députés, mes chers collègues, le projet de loi initial comportait huit articles. Le texte adopté par l'Assemblée nationale en comptait neuf. Le Sénat a, quant à lui, rejeté le texte. Tous les articles restent par conséquent en discussion. Dans ces conditions, nos rapporteurs devraient pouvoir nous dire rapidement s'il ...

Je vous remercie.

En application de l'article 60 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) nous avons la possibilité de faire, à la suite d'un rapport de contrôle, une notification des recommandations des rapporteurs spéciaux au Gouvernement, lequel devra y répondre dans un délai de deux mois.

Vous avez rappelé qu'à Paris, la concession au secteur privé des opérations de verbalisation avait suscité des polémiques. La situation s'est-elle calmée ? Qu'en est-il des verbalisations erronées ?

Mes chers collègues, permettez-moi, en préambule, de souhaiter la bienvenue à notre collègue Jean Bizet, qui nous fait le plaisir de nous rejoindre en lieu et place de Fabienne Keller. Son expertise en tant que président de la commission des affaires européennes nous sera extrêmement utile et viendra renforcer notre mission eu égard aux interfa...

Dans le droit fil des deux intervenants précédents, nous savons que la loi Pacte autorise la privatisation de la Française des jeux et organise les conditions de cette cession. L'État doit toutefois conserver « un contrôle étroit », exigé par le droit de l'Union européenne pour attribuer des droits exclusifs à un acteur privé sans mise en concu...

Le CV nous a été transmis par le Secrétariat général du Gouvernement.

Notre collègue Jacques Genest, rapporteur spécial des crédits de la mission « Administration générale et territoriale de l'État » souhaite mener un contrôle budgétaire sur le thème : « l'implantation des services de l'État dans les territoires : état des lieux et enjeux financiers. » Compte tenu du caractère transversal de ce sujet, il associe...

Nous en venons à l'examen du rapport d'Albéric de Montgolfier sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018.

Un budget mauvais, mais sincère, n'est pas non plus la solution !

Nous vous remercions pour ce rapport synthétique et clair.