Loi de finances pour 2012

Le problème n'est pas pour les communes mais pour les troupes. Or il est bien sympathique d'accueillir un spectacle sur le territoire de sa commune.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, tout ne va pas si mal pour le budget de la culture pour 2012 : avec 2, 7 milliards d’euros, les crédits de la mission augmentent de 1, 4 % en volume et dépassent légèrement le plafond du budget triennal. La mission apparaît donc relativement préservée, si l’on se réfère aux norm...

La commission des finances ayant rejeté les crédits de la mission « Culture », elle ne peut pas être favorable à l’adoption d’un amendement visant à en redéployer certains. Cependant, à titre personnel, je voterai cet amendement.

J’ai trouvé ce débat absolument merveilleux ! Il y a eu une sorte d’unanimité morale à l’intérieur de notre assemblée après les renversements de majorité que nous avons connus et qui sont un très grand souvenir pour nous tous ! Reste le problème – je ne suis pas un spécialiste – de la conséquence possible sur les négociations d’un amendement v...

Pour une fois, je suis d’accord avec M. Masson. Si ses idées sont souvent étonnantes, là, il vise juste. En effet, on prétend qu’on va diligenter des études approfondies et mettre en place des groupes de travail extraordinaires, tout en sachant que rien ne sera jamais fait. L’adoption de cet amendement obligerait peut-être à progresser sur cet...

Nous avons demandé l'intervention de la Cour des comptes sur cette question, ce sera l'occasion de faire le point.

Nous venons de vivre un moment très intéressant : l’échange que viennent d’avoir Mme la rapporteure générale et M. Foucaud me paraît anticiper les problèmes auxquels serait confronté un éventuel gouvernement de gauche…

Mes chers collègues, 2,6 milliards d'euros en autorisations d'engagement et 2,7 milliards d'euros en crédits de paiement sont demandés, en 2012, au titre de la mission « Culture ». Les crédits progressent de 1,4 % en volume et dépassent de 60 millions d'euros le plafond du budget triennal, ce qui témoigne de la relative « faveur » dont bénéfici...

et du Musée des civilisations d'Europe et de la Méditerranée de Marseille (MuCEM). Si l'on y ajoute le Quai Branly, le Louvre-Lens ou encore le Centre-Pompidou Metz, il semble que les musées poussent en France comme les champignons sous la pluie. Cette politique de développement a pourtant été sévèrement jugée par la Cour des comptes en 2011. S...

Sous le bénéfice de ces observations, nous vous proposons d'adopter les crédits de la mission « Culture ».

Je suis en total désaccord avec l'analyse que vous faites du régime des oeuvres d'art dans le cadre de l'ISF !

Lorsque l'on discute avec les spécialistes, les positions sur ce sujet sont très tranchées. Certains affirment par exemple que le décrochage français résulte du caractère sur-administré de la création ! L'Etat s'occupe-t-il trop de l'art et décourage-t-il l'initiative privée ? Peut-être faut-il que l'art apprenne à exister par lui-même !

Nous en sommes au stade de la construction, mais on imagine mal que le fonctionnement ne fasse pas l'objet d'un soutien public à l'avenir !

Je prends acte de ces observations. S'agissant du livre, auquel j'ai consacré un rapport d'information, je vous indique que cette politique relève désormais de la mission « Médias, livre et industries culturelles ».

Je suis ébahi par la richesse des interventions et je n'ose plus rien dire ! A l'issue de ce débat, la commission décide de proposer au Sénat le rejet des crédits de la mission « Culture ».