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839 interventions trouvées.

Monsieur le ministre, une image m'a frappé. Notre pays possède une grande forêt, la troisième de l'Union européenne en surface ; mais en volume de bois sur pied, elle occupe la première place, ce qui ne nous réjouit pas, car c'est un phénomène d'obésité ! Notre forêt s'alourdit, monsieur le ministre, elle s'empâte, elle est sous-exploitée et c...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, il est d'usage, effectivement, comme vient de le rappeler notre collègue Jack Ralite, depuis quelque trois ans, de ne pas présenter le budget de la culture dans un rapport spécial, de manière généraliste et, je dirai, philosophique, mais de procéder par des questions-réponses. Je ...

M. le ministre, avec qui nous avons eu un dialogue si précis et si intéressant ce matin, ne m'en voudra pas de présenter une remarque de méthode. En effet, les deux amendements tendant à insérer des articles additionnels après l'article 73 bis n'ont pu être examinés par la commission des finances, pour la bonne raison qu'ils ont été dép...

La commission a le même avis que tout à l'heure, mais note toutefois que cet amendement est beaucoup plus significatif que le précédent. Elle s'en remet néanmoins à la sagesse du Sénat.

vous étonnerai pas, madame la présidente, en vous disant que la commission émet un avis défavorable.

Je suis très gêné par cette discussion, qui ne me semble vraiment pas à la hauteur des enjeux. Les commissions ont quelques divergences d'appréciation quant à l'analyse des problèmes, mais in fine nous avons toujours les meilleures relations avec la commission des affaires culturelles. La commission des finances n'a jamais demandé que l...

M. Yann Gaillard, au nomde la commission des finances. Notre rapporteur général est un homme de très grand talent, de conviction et de caractère. Il m'est arrivé récemment de ne pas être d'accord avec lui et de l'avoir dit en séance publique, mais il faut l'attaquer quand il peut se défendre. Je n'aime pas ces attaques in abstentia.

Nous sommes en train d'improviser un débat qui n'était pas prévu.

M. Yann Gaillard. Mais comment l'éviter, alors qu'il se passe aujourd'hui des choses importantes au sein d'un parti représenté dans cet hémicycle ?

Il est tout de même difficile de ne pas commencer à évoquer ce sujet ! Quel que soit l'intérêt des discussions que nous avons eues au sein de la délégation - c'était une séance fort intéressante organisée par M. le président Haenel -, elles n'ont pas la même portée que celles qui ont lieu dans l'hémicycle. Il faut donc que nous ayons, pour « vi...

Je lui suis reconnaissant de reconnaître sa contradiction. Cet amendement serait inapplicable. Je voterai donc comme nous le recommandent M. le rapporteur spécial et Mme la ministre.

Monsieur le ministre, ma question concerne la situation d'une société franchiseur de mon département au regard de l'application de l'article 1010 du code général des impôts relatif à la taxe annuelle sur les véhicules particuliers des sociétés. Cette société a pour objet social principalement de conseiller des entreprises individuelles, qui so...

Mais il faut dépasser cette simple analyse de l'article 1010 du code général des impôts et envisager le problème résultant d'un nouveau type de services polyvalents rendus aux personnes des troisième et quatrième âges. Ces prestations, qui, de plus en plus, doivent être souples, adaptables et polyvalentes, constituent l'une des nécessités de no...

Je remercie vivement M. About d'avoir déposé cet amendement qui me paraît véritablement au coeur d'une question importante. Toutefois, je voudrais aller plus loin. Pourquoi, si les infirmiers se refusent à accomplir certains actes qui ne relèvent pas d'une grande technicité et sont donc moins rentables, ne fait-on pas de plus en plus appel aux...