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Pour trouver les meilleures solutions au problème du différé d'encaissement des ressources hertziennes et au manque de REX nécessaires pour la mise en oeuvre de la LPM, je pense que la mission pilotée par l'IGF devra s'appuyer sur l'analyse du Contrôle général des armées.
Nous avons travaillé naguère sur le Grand Paris au sein d'une commission spéciale. Le projet concernait une zone de 130 kilomètres autour de Paris. À l'époque, nous avions reçu des élus de Haute-Normandie, dont MM. Rufenacht et Fabius. Nous avions envisagé des actions communes entre la Haute-Normandie et le Grand Paris. Le Gouvernement veut cr...
Nous avons travaillé naguère sur le Grand Paris au sein d'une commission spéciale. Le projet concernait une zone de 130 kilomètres autour de Paris. À l'époque, nous avions reçu des élus de Haute-Normandie, dont MM. Rufenacht et Fabius. Nous avions envisagé des actions communes entre la Haute-Normandie et le Grand Paris. Le Gouvernement veut cr...
J'ajoute que cela peut constituer aussi un élément de dissuasion pour les pirates que de savoir que les sociétés qui protègent nos bateaux emploient d'anciens fusiliers-marins.
Les glaciers fondent massivement. Avec le groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes et la fondation Lecanuet que je préside, nous avons récemment entendu Michel Rocard. Celui-ci nous a révélé que la situation en Arctique était bloquée par les huit États riverains, qui exercent un contrôle total sur la région. Nous en...
Les glaciers fondent massivement. Avec le groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes et la fondation Lecanuet que je préside, nous avons récemment entendu Michel Rocard. Celui-ci nous a révélé que la situation en Arctique était bloquée par les huit États riverains, qui exercent un contrôle total sur la région. Nous en...
Je m'abstiendrai. L'amendement n° 96 n'est pas adopté. L'article 3 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.
Il ne faut pas oublier les financements innovants : la taxe sur les billets d'avion ou la taxe sur les transactions financières.
Quid de l'article 40 ?
Pourquoi ne pas être précurseurs ? Je voterai cet amendement. L'amendement n° 93 n'est pas adopté.
Je voterai l'amendement. La conférence climatique est une affaire importante qui justifie des efforts. L'amendement n° 89 n'est pas adopté.
Je suis favorable à la première partie, pas à la seconde.
Qu'est-ce qui explique la différence des recettes budgétaires liées au gaz (2% des recettes fiscales russes) et des recettes liées au pétrole (50%) ? Les marges sont très peu élevées sur le gaz en raison des coûts de production et surtout de transports. Le pétrole est beaucoup plus rentable. La différence entre coûts de production et prix de v...
Par quel gazoduc sera acheminé le gaz d'Asie centrale où l'on vient de découvrir d'importants réservoirs de gaz naturel, notamment au Tadjikistan ?
Le projet « Nabucco » a été abandonné. Qu'en est-il du projet « Southstream » ? Quand sera-t-il opérationnel ? Nabucco n'est peut-être pas définitivement mort. Dans sa conception initiale, sans doute, mais il reste d'importants gisements de gaz en Azerbaïdjan et, désormais, également au Kurdistan irakien. Cette région est le nouvel enjeu pour ...
Je ne comprends pas la position américaine sur l'Ukraine. Il n'y a pas eu de véritable politique de l'Union européenne vis-à-vis de la Russie. Il y a eu des tentatives pour rapprocher la Russie de l'Europe, mais on a l'impression que les Américains ont titillé en permanence les Russes sur l'affaire de l'Ukraine de longue date. J'ai en outre l'i...
Les relations entre l'Union européenne et la Russie ne progressent pas, et les Sommets se succèdent sans aucun résultat concret. Qu'en est-il de l'Ukraine qui représente un enjeu majeur pour la Russie et pour l'Europe ? Quels sont les objectifs poursuivis par la Russie ? Que pourrait faire l'Europe ?
Y a-t-il un rapport entre ce texte et la jurisprudence récente de la Cour de cassation sur le sujet ?
Elle pourrait s'étendre aux écoutes administratives.
Le groupe centriste avait, à l'issue d'un long débat, voté pour ce texte en première lecture. Malgré le vote contre des députés de notre sensibilité, les changements sont assez mineurs pour que nous ne changions pas d'avis à ce stade.