Conférence des présidents

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Mercredi 25 juin 2008 : Ordre du jour prioritaire : À 15 heures et le soir : 1°) Éventuellement, suite du projet de loi constitutionnelle, adopté par l’Assemblée nationale, de modernisation des institutions de la Ve République (n° 365, 2007-20...

Jeudi 26 juin 2008 : À 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire : 1°) Suite éventuelle du projet de loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d’emploi ; 2°) Projet de loi instituant un droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire obligatoire (Urgence déclarée) (n° 389, ...

À 15 heures : 3°) Questions d’actualité au Gouvernement ; Ordre du jour prioritaire : 4°) Suite de l’ordre du jour du matin ; À 21 heures 30 : 5°) Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur le Livre Blanc sur la défense ;

Vendredi 27 juin 2008 : Ordre du jour prioritaire : À 9 heures 30, à 15 heures et le soir : 1°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de l’accord relatif aux services de transport aérien entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Madagascar (n° 276, 2007 2008) ;...

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Mardi 6 mai 2008 À 10 heures : 1°) Questions orales : L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 180 de M. Francis Grignon à M. le secrétaire d’État chargé des entreprises et du commerce extérieur ; - n° 196 de Mme Marie-Th...

Mercredi 7 mai 2008 Ordre du jour prioritaire : À 15 heures et, éventuellement, le soir : - Suite du projet de loi portant modernisation du marché du travail. Mardi 13 mai 2008 Ordre du jour réservé : À 16 heures : 1°) Question orale avec débat n° 18 de M. Nicolas Alfonsi à Mme la ministre de la culture et de la communication sur la sauv...

2°) Proposition de loi pour l’amélioration et la simplification du droit de la chasse, présentée par M. Ladislas Poniatowski (n° 269, 2006-2007) ;

Le soir : 3°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission des Finances sur la proposition de loi renforçant le contrôle comptable du revenu minimum d’insertion ;

Mercredi 14 mai 2008 Ordre du jour prioritaire : À 16 heures : 1°) Débat à l’initiative de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la politique étrangère de la France ;

Le soir : 2°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, ratifiant l’ordonnance n° 2005-883 du 2 août 2005 relative à la mise en place au sein des institutions de la défense d’un dispositif d’accompagnement à l’insertion sociale et professionnelle des jeunes en difficulté et l’ordonnance n° 2007-465 du 29 mars 2007 relative au personnel ...

Jeudi 15 mai 2008 À 10 heures : Ordre du jour prioritaire : 1°) Projet de loi autorisant l’approbation de la décision du conseil relative au système des ressources propres des communautés européennes (n° 293, 2007-2008) ;

2°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de l’accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco, relatif à la mise à disposition de personnels de la police nationale française au profit de la Principauté de Monaco à l’occasion d’événemen...

5°) Projet de loi autorisant l’approbation de la convention entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République italienne relative au tunnel routier sous le Mont-Blanc (n° 84, 2007-2008) ; 6°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de la convention entre le gouvernement de la ...

Mardi 20 mai 2008 À 10 heures : 1°) Questions orales : L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 175 de M. Georges Mouly à M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité ; - n° 184 de Mme Anne-Marie Payet à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports ; - n° 191 de M. Jean-Pierre Mich...

Mercredi 21 mai 2008 Ordre du jour prioritaire : À 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi portant réforme portuaire. Jeudi 22 mai 2008 Ordre du jour prioritaire : À 9 heures 30 : 1°) Sous réserve de sa transmission, projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants (A.N., n° 773) ;

À 15 heures : 2°) Suite éventuelle du projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants ; 3°) Deuxième lecture du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, relatif aux opérations spatiales (n° 272, 2007-2008) ;

Mardi 27 mai 2008 Ordre du jour prioritaire : À 16 heures et le soir : - Projet de loi relatif la responsabilité environnementale (n° 288, 2006-2007) ;

Mercredi 28 mai 2008 Ordre du jour prioritaire : À 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi sur la responsabilité environnementale. La séance mensuelle réservée du mois de juin a été avancée du mardi 10 juin au mercredi 4 juin 2008. Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relativ...

Mes chers collègues, comme chacun le sait, nous aurons à 17 heures 30 un débat avec le Premier ministre sur la situation en Afghanistan. La conférence des présidents qui s'est réunie ce matin a fixé les modalités d'organisation du débat qui ont été communiquées à chacun d'entre nous dès la fin de la réunion.

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : session extraordinaire 2005-2006 Jeudi 14 septembre 2006 : À 9 heures 30, à 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi relatif à la prévention de la délinquance (n° 433, 2005-2006) ; Mardi 19 septembre 2006, À 10 heures, à 16 heures et...