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Interventions en hémicycle d'Adrien Gouteyron
22534 interventions trouvées.
L'amendement n° 87, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après l'article 12, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Afin de mobiliser l'expertise sur les milieux naturels et leur fonctionnement, un conseil scientifique d'estuaire est créé pour chacun des fleuves suivants : la Seine, la Loire, la Gironde. La composition et ...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Charles Josselin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 87.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 12.
L'amendement n° 78, présenté par MM. Josselin, Guérini et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l'article 13, ajouter un article additionnel ainsi rédigé : L'État veille à prévenir toute constitution de monopole. Pour ce faire, il dispose d'un droit de veto sur le choix d'un opérateur sur le moti...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Le Cam, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 78.
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Michel Bécot, pour explication de vote.
La parole est à M. Robert Bret.
La parole est à M. Charles Josselin.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, à la place qui est la mienne en cet instant, sachez que je m’associe pleinement aux remerciements qui viennent de saluer la fin de cette intéressante discussion.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d’urgence, relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants (nos 309, 327). Dans la discussion générale, la parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Ambroise Dupont.
