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Interventions en hémicycle d'Adrien Gouteyron
22534 interventions trouvées.
Quand ils votent, oui !
Très bien !
On l’a connue, dans le passé !
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
J’ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Hubert Martin, sénateur honoraire, membre honoraire du Parlement, qui fut sénateur de Meurthe-et-Moselle de 1974 à 1992.
L’ordre du jour appelle la discussion de la question orale avec débat n° 20 de M. Nicolas About à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur la lutte contre les addictions. Cette question est ainsi libellée : « M. Nicolas About demande à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la...
La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange. (MM. René Garrec, Alain Gournac et Henri Revol applaudissent.)
La parole est à M. François Autain.
La parole est à Mme Anne-Marie Payet.
La parole est à Mme Patricia Schillinger.
La parole est à Mme la ministre.
En application de l’article 83 du règlement, je constate que le débat est clos.
J’ai reçu de M. le Premier ministre un projet de loi instituant un droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire obligatoire (urgence déclarée). Le projet de loi sera imprimé sous le n° 389, distribué et renvoyé à la commission des affaires culturelles, sous réserve de la constitutio...
J’ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l’article 88-4 de la Constitution : - Proposition de décision du Conseil autorisant les États membres à ratifier, dans l’intérêt de la Communauté européenne, la convention sur le travail dans la pêche, 2007, de l’Organisation internatio...
J’ai reçu de M. André Vantomme un rapport fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de l’accord relatif aux services de transport aérien entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Républi...
J’ai reçu de M. Alain Vasselle un rapport d’information, fait au nom de la mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) de la commission des affaires sociales, sur la répartition du financement de l’assurance maladie depuis 1996 et sur les transferts de charges entre l’assurance maladie obligatoire, les assurances compléme...
J’ai reçu de M. Josselin de Rohan un avis, présenté au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi constitutionnelle, adopté par l’Assemblée nationale, de modernisation des institutions de la Ve République (n° 365, 2007-2008). L’avis sera imprimé sous le n° 388 et distribué.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 12 juin 2008 : À neuf heures trente : 1. Examen des conclusions de la commission des affaires économiques (n° 380, 2007-2008) sur les propositions de loi, présentées par M. Michel Houel (n° 354, 2007-2008) et par M. Jean-Claude Frécon et plusieurs de ...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
M. le président du Sénat a reçu de M. le président du Conseil constitutionnel une lettre par laquelle il informe le Sénat que le Conseil constitutionnel a été saisi, en application de l’article 61, alinéa 2, de la Constitution, le 26 mai 2008, par plus de soixante sénateurs et, le 27 mai 2008, par plus de soixante députés, d’une demande d’exame...
