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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Adrien Gouteyron
22534 interventions trouvées.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. le rapporteur.
Disons : de malice !
La parole est à M. Henri de Richemont.
La parole est à M. Dominique Braye, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Bruno Retailleau, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Thierry Repentin, pour explication de vote.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 64.
La parole est à Mme Odette Herviaux, pour explication de vote sur l'amendement n° 42 rectifié.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Évelyne Didier, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 42 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 5. L'amendement n° 43, présenté par M. Bizet, au nom de la commission, est ainsi libellé : I. - Après l'article 5, ajouter un article additionnel ainsi rédigé : Le code de l'environnement est ainsi modifié : I. - L'article L. 221-1 est ains...
Le sous-amendement n° 130, présenté par M. Desessard, est ainsi libellé : Dans le texte proposé par le a) du 1° du I de l'amendement n° 43 pour la troisième phrase de l'article L. 221-1 du code de l'environnement, après les mots : qualité de l'air insérer les mots : ainsi que des valeurs-guides pour l'air intérieur La parole est à M. Jean ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. le président. Vous ne serez pas resté coi bien longtemps, monsieur Desessard !
Je mets aux voix le sous-amendement n° 130.
