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Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
Le sous-amendement n° I-348, présenté par MM. Retailleau et Darniche, est ainsi libellé : Dans le dernier alinéa de l'amendement n° I-32, remplacer les mots : à celle perçue l'année précédente par les mots : La parole est à M. Philippe Darniche.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur François-Poncet, l'amendement n° I-199 est-il maintenu ?
L'amendement n° I-199 est retiré. La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le ministre délégué.
Monsieur Frécon, l'amendement n° I-270 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° I-270 rectifié.
Monsieur Fréville, l'amendement n° I-56 est-il maintenu ?
Les amendements n° I-56, I-57 et I-58 sont retirés. Monsieur Blanc, l'amendement n° I-77 est-il maintenu ?
Les amendements n° I-77 et I-76 sont retirés. Je mets aux voix l'amendement n° I-31.
Monsieur Frécon, l'amendement n° I-244 est-il maintenu ?
Les amendements n° I-244 et I-245 sont retirés. Je mets aux voix l'amendement n° I-246.
L'amendement n° I-247 est-il maintenu, monsieur Frécon ?
L'amendement n° I-247 est retiré. Je mets aux voix le sous-amendement n° I-348.
Je mets aux voix l'amendement n° I-32.
L'amendement n°I-339, présenté par M. Marini, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : V.- Les dispositions du présent article ne sont applicables que pour l'année 2005. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur le rapporteur général, l'amendement est-il maintenu ?
La parole est à M. le président de la commission.
