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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le secrétaire d'Etat.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Jean-Jacques Jégou, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d'Etat.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-171 et I-191.
Je mets aux voix l'amendement n° I-325.
La parole est à M. Denis Badré, pour explication de vote sur l'amendement n° I-165.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le président de la commission.
L'amendement n° I-165 est-il maintenu, monsieur Badré ?
L'amendement n° I-165 est retiré. L'amendement n° I-133 n'a plus d'objet. Monsieur Karoutchi, l'amendement n° I-68 rectifié bis est-il maintenu ?
Les amendements n°s I-68 rectifié bis, I--69 rectifié et I-70 rectifié sont retirés. Je mets aux voix l'amendement n° I-326.
Je mets aux voix l'amendement n° I-327.
Je mets aux voix l'article 11, modifié.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
J'ai reçu de M. le Premier ministre un projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre dans le domaine de l'enseignement. Le projet de loi sera imprimé sous le n° 80, distribué et renvoyé à la commission des affaires étrangères, de la défens...
J'ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l'article 88-4 de la Constitution : - Lettre de la Commission européenne du 22 novembre 2004 relative à une demande de dérogation présentée par la République de Chypre en date du 11 novembre 2004, en application de l'article 27 de la si...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 29 novembre 2004, à neuf heures trente, quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (nos 73 et 74) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du ...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
