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Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
L'amendement n° 600, présenté par MM. Muzeau, Fischer, Autain et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Dans le I de cet article supprimer les mots : et 106 La parole est à Mme Nicole Borvo.
L'amendement n° 601, présenté par MM. Muzeau, Fischer, Autain et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Dans le I de cet article supprimer la référence : La parole est à Mme Nicole Borvo.
L'amendement n° 602, présenté par MM. Muzeau, Fischer, Autain et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Dans le I de cet article supprimer la référence : La parole est à Mme Nicole Borvo.
L'amendement n° 603, présenté par MM. Muzeau, Fischer, Autain et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Dans le I de cet article supprimer la référence : La parole est à Mme Nicole Borvo.
L'amendement n° 604, présenté par MM. Muzeau, Fischer, Autain et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Dans le I de cet article supprimer la référence : La parole est à Mme Nicole Borvo.
L'amendement n° 605, présenté par MM. Muzeau, Fischer, Autain et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Dans le I de cet article supprimer les mots : et 116 La parole est à Mme Nicole Borvo.
Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Claude Domeizel, pour explication de vote.
Je vous en prie, cela nous fera gagner du temps.
Veuillez abréger, mon cher collègue.
Pas de chantage ! Je vous invite à conclure !
La parole est à Mme Catherine Tasca, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nicole Borvo, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 272 et 596. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe socialiste. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 25 : Le Sénat n'a pas adopté. Je mets aux voix l'amendement n° 597.
Je mets aux voix l'amendement n° 598.
Je mets aux voix l'amendement n° 599.
