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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
La parole est à M. le président de la commission.
Je mets aux voix l'amendement n° 98 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 5.
L'amendement n° 46, présenté par M. Bizet, au nom de la commission, est ainsi libellé : Compléter l'intitulé du projet de loi par les mots : et à diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 46.
En conséquence, l’intitulé du projet de loi est ainsi rédigé.
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Dominique Braye, pour explication de vote.
La parole est à Mme Évelyne Didier.
La parole est à Mme Odette Herviaux.
La parole est à M. Jean Desessard.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi.
La parole est à M. le rapporteur.
M. Le président du Sénat a reçu de MM. Jacques Legendre, Gérard Bailly, Bernard Barraux, René Beaumont, Michel Bécot, Pierre Bernard-Reymond, Roger Besse, Jean Bizet, Mme Brigitte Bout, MM. Louis de Broissia, Christian Cambon, Jean-Claude Carle, Gérard César, Jean-Pierre Chauveau, Marcel-Pierre Cléach, Christian Cointat, Raymond Couderc, Jean-P...
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l’article 88-4 de la Constitution : - Projet de décision du Conseil relative à la signature, au nom de l’Union européenne, d’un accord entre l’Union européenne et l’Australie sur le traitement et le transfert de do...
M. le président du Sénat a reçu de M. Jean-René Lecerf un rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale sur la proposition de loi de MM. Jean-Pierre Bel, Bernard Frimat et les membres du groupe socialiste et apparentés, relative aux conditions d...
M. le président du Sénat a reçu de M. Adrien Gouteyron un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur la gestion de l’Institut du monde arabe, IMA. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 360 et distribué. M. le président du Sénat a reçu de Mme Fa...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 29 mai 2008 à quinze heures : 1. Questions d’actualité au Gouvernement. Délai limite d’inscription des auteurs de questions : jeudi 29 mai 2008, à onze heures. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.
