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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 205.
Je mets aux voix l'article 10, modifié.
L'amendement n° 203, présenté par MM. Murat et Dufaut, est ainsi libellé : Après l'article 11, insérer un article additionnel ainsi rédigé : L'article 50-2 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives est ainsi rédigé : « Art. 50-2. - Le département favorise l...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 203.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 11. L'amendement n° 204, présenté par MM. Murat et Dufaut, est ainsi libellé : Après l'article 11, insérer un article additionnel ainsi rédigé : L'article 50-3 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promoti...
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L'amendement n° 125 est présenté par MM. Sueur et Badinter, Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Bricq, MM. Collombat, Dauge, Frimat, Dreyfus-Schmidt, Godefroy, Lagauche, Mahéas et Peyronnet, Mme Tasca, M. Yung et les membres du gr...
La parole est à Mme Josiane Mathon, pour présenter l'amendement n° 164.
L'amendement n° 132 rectifié, présenté par MM. Charasse, Sueur et Badinter, Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Bricq, MM. Collombat, Dauge, Frimat, Dreyfus-Schmidt, Godefroy, Lagauche, Mahéas et Peyronnet, Mme Tasca, M. Yung et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Dans cet article, après le mot : n...
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Gérard Dériot, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 125 et 164.
La parole est à M. Michel Dreyfus-Schmidt, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 132 rectifié.
Je mets aux voix l'article 12.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 126 est présenté par MM. Sueur et Badinter, Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Bricq, MM. Collombat, Dauge, Frimat, Dreyfus-Schmidt, Godefroy, Lagauche, Mahéas et Peyronnet, Mme Tasca, M. Yung et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés. L'amendement n° 165 est ...
