Photo de Adrien Gouteyron

Interventions d'Adrien GouteyronLes derniers commentaires sur Adrien Gouteyron en RSS


23177 interventions trouvées.

L'amendement n° 416, présenté par MM. Godefroy, Cazeau et Domeizel, Mmes Printz, San Vicente, Schillinger, Blandin et Boumediene - Thiery, MM. Vidal, Le Pensec et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Remplacer le dernier alinéa du texte proposé par le a) du 1° du I de cet article pour remplacer le prem...

L'amendement n° 33, présenté par M. P. Blanc, au nom de la commission, est ainsi libellé : Dans le dernier alinéa du texte proposé par le a) du 1° du I de cet article pour remplacer le premier alinéa de l'article L. 821-1 du code de la sécurité sociale, après les mots : accident du travail insérer les mots : , à l'exclusion de la majoration...

L'amendement n° 34, présenté par M. P. Blanc, au nom de la commission, est ainsi libellé : Dans la première phrase du texte proposé par le c) du 1° du I de cet article pour le cinquième alinéa de l'article L. 821-1 du code de la sécurité sociale, remplacer les mots : d'une activité dans un établissement ou service d'aide par le travail visés ...

Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 337 est présenté par M. Vasselle. L'amendement n° 363 est présenté par Mme Demessine, MM. Fischer, Muzeau et les membres du groupe communiste, républicain et citoyen. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Compléter la seconde phrase du texte proposé par le c) du 1° du I de c...

La parole est à M. Guy Fischer, pour présenter l'amendement n° 363.

Quel est l'avis de la commission sur les amendements autres que ceux qu'elle a déposés ?

La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote sur l'amendement n° 360.

La parole est à M. Guy Fischer, pour explication de vote sur l'amendement n° 360.

La parole est à M. Gérard Delfau, pour explication de vote sur l'amendement n° 402.

L'amendement n° 402 est retiré. Monsieur Mouly, l'amendement n° 452 est-il maintenu ?

L'amendement n° 452 est retiré. Madame Payet, l'amendement n° 284 est-il maintenu ?

L'amendement n° 284 est retiré. Monsieur Vasselle, l'amendement n° 335 est-il maintenu ?

L'amendement n°°335 est retiré. Madame Payet, l'amendement n° 285 est-il maintenu ?

L'amendement n° 285 est retiré. Monsieur Mouly, l'amendement n° 492 est-il maintenu ?

L'amendement n° 492 est retiré. Monsieur Vasselle, l'amendement n° 336 est-il maintenu ?