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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
L'amendement n° 416, présenté par MM. Godefroy, Cazeau et Domeizel, Mmes Printz, San Vicente, Schillinger, Blandin et Boumediene - Thiery, MM. Vidal, Le Pensec et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Remplacer le dernier alinéa du texte proposé par le a) du 1° du I de cet article pour remplacer le prem...
L'amendement n° 33, présenté par M. P. Blanc, au nom de la commission, est ainsi libellé : Dans le dernier alinéa du texte proposé par le a) du 1° du I de cet article pour remplacer le premier alinéa de l'article L. 821-1 du code de la sécurité sociale, après les mots : accident du travail insérer les mots : , à l'exclusion de la majoration...
L'amendement n° 34, présenté par M. P. Blanc, au nom de la commission, est ainsi libellé : Dans la première phrase du texte proposé par le c) du 1° du I de cet article pour le cinquième alinéa de l'article L. 821-1 du code de la sécurité sociale, remplacer les mots : d'une activité dans un établissement ou service d'aide par le travail visés ...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 337 est présenté par M. Vasselle. L'amendement n° 363 est présenté par Mme Demessine, MM. Fischer, Muzeau et les membres du groupe communiste, républicain et citoyen. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Compléter la seconde phrase du texte proposé par le c) du 1° du I de c...
La parole est à M. Guy Fischer, pour présenter l'amendement n° 363.
Quel est l'avis de la commission sur les amendements autres que ceux qu'elle a déposés ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote sur l'amendement n° 360.
La parole est à Mme la secrétaire d'Etat.
La parole est à M. Guy Fischer, pour explication de vote sur l'amendement n° 360.
Je mets aux voix l'amendement n° 360.
La parole est à M. Gérard Delfau, pour explication de vote sur l'amendement n° 402.
L'amendement n° 402 est retiré. Monsieur Mouly, l'amendement n° 452 est-il maintenu ?
L'amendement n° 452 est retiré. Madame Payet, l'amendement n° 284 est-il maintenu ?
L'amendement n° 284 est retiré. Monsieur Vasselle, l'amendement n° 335 est-il maintenu ?
L'amendement n°°335 est retiré. Madame Payet, l'amendement n° 285 est-il maintenu ?
L'amendement n° 285 est retiré. Monsieur Mouly, l'amendement n° 492 est-il maintenu ?
La parole est à M. le rapporteur.
Monsieur Mouly, accédez-vous à la demande de M. le rapporteur ?
L'amendement n° 492 est retiré. Monsieur Vasselle, l'amendement n° 336 est-il maintenu ?
