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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
La parole est à M. André Lardeux.
La parole est à M. Alain Vasselle.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. le ministre.
Je vous remercie, monsieur le ministre, de la précision et de la concision de vos réponses, les deux n'étant pas incompatibles. Nous allons procéder à l'examen des amendements portant sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire », figurant à l'état B.
L'amendement n° II-131, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degréDont Titre 2 Enseignement scolaire public du second degréDont Titre 2 Vie de l'élèveDont Titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrésDont Titre 2 Soutien de la politique de l'éducation nationaleDont Titre 2 Enseignement te...
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-131.
L'amendement n° II-22, présenté par M. Longuet, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré Dont Titre 2 Enseignement scolaire public du second degré Dont Titre 2 Vie de l'élève Dont Titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés Dont Titre 2 Soutien de la politique de l'éducation nationale Dont Titre 2 Ensei...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Accédez-vous à la demande du Gouvernement, monsieur le rapporteur spécial ?
L'amendement n° II- 22 est retiré. L'amendement n° II-20, présenté par M. Longuet, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré Dont Titre 2 Enseignement scolaire public du second degré Dont Titre 2 Vie de l'élève Dont Titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés Dont Titre 2 Soutien de la politique de l'éducation nationale Dont Titre 2 Ensei...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission des finances.
