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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
La parole est à M. Nicolas Alfonsi.
La parole est à M. Claude Biwer.
La parole est à Mme Jacqueline Alquier.
La parole est à Mme Nicole Bricq.
La parole est à M. Benoît Huré.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Michel Teston.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Nous allons procéder à l'examen des crédits de la mission « Politique des territoires » figurant à l'état B.
L'amendement n° II-73, présenté par MM. Alduy et Mortemousque, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Rédiger comme suit l'intitulé du programme « Aménagement du territoire » : Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire La parole est à M. le président de la commission des affaires éco...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-73.
Je constate que cet amendement a été adopté à l'unanimité des présents. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Politique des territoires », figurant à l'état B. Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
Mes chers collègues, nous avons achevé l'examen de la mission « Politique des territoires ».
J'informe le Sénat que j'ai été saisi de la question orale avec débat suivante : N° 11 - Le 13 décembre 2007 - M. Jacques Valade interroge Mme la ministre de la culture et de la communication sur les conséquences de la mise en oeuvre, à partir du 1er janvier 2008 et pour une durée de six mois, de l'expérimentation de gratuité des musées. Prése...
J'ai reçu de M. le Premier ministre un projet de loi autorisant l'approbation d'un accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Suriname relatif à la coopération transfrontalière en matière policière. Le projet de loi sera imprimé sous le n° 115, distribué et renvoyé à la commission des affaire...
J'ai reçu de M. Jean-Pierre Bel et les membres du groupe socialiste et apparentés une proposition de loi en faveur pouvoir d'achat. La proposition de loi sera imprimée sous le n° 116, distribuée et renvoyée à la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sous réserve de la constitution éventuelle d...
J'ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l'article 88-4 de la Constitution : - Proposition de règlement du Conseil portant suspension temporaire des droits de douane à l'importation de certaines céréales au titre de la campagne de commercialisation 2007/2008. Ce texte sera im...
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quarante-cinq. La séance est suspendue.
