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Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Aide économique et financière au développement Solidarité à l'égard des pays en développementDont Titre 2 Codéveloppement TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur spécial.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur spécial.
Je mets aux voix l'amendement n° II-34.
L'amendement n° II-36, présenté par M. Charasse, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Aide économique et financière au développement Solidarité à l'égard des pays en développementDont Titre 2 Codéveloppement TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur spécial.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Charles Josselin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Tasca.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
Je mets aux voix l'amendement n° II-36.
Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix, modifiés, les crédits de la mission « Aide publique au développement » figurant à l'état B.
Nous allons procéder à l'examen des crédits du compte spécial « Prêts à des États étrangers » figurant à l'état D.
Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits de cette mission.
Nous allons procéder à l'examen des crédits du compte spécial « Accords monétaires internationaux » figurant à l'état D.
Mission Autorisations d'engagement Crédits de paiement Accords monétaires internationaux Relations avec l'Union monétaire ouest-africaine Relations avec l'Union monétaire d'Afrique centrale Relations avec l'Union des Comores Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix l...
Le Sénat va examiner les crédits de la mission : « Direction de l'action du Gouvernement » (et article 43 bis). La parole est à M. Michel Moreigne, rapporteur spécial.
La parole est à M. François Marc, rapporteur spécial.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
