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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 44 : Le Sénat n'a pas adopté. J'appelle en discussion l'article 62, qui est rattaché pour son examen aux crédits de la mission « Compte spécial : avances à l'audiovisuel public ».
La parole est à M. Ivan Renar, sur l'article.
Je mets aux voix l'article 62.
J'ai reçu, transmis par M. le Premier ministre, un projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux. Le projet de loi sera imprimé sous le n° 110, distribué et renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage univers...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, vendredi 30 novembre 2007 : À dix heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (n° 90, 2007 2008). Rapport (n° 91, 2007-2008) de M. Philippe Marini, rapporteur général de...
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (nos 90 et 91). Nous en sommes parvenus aux dispositions de la seconde partie du projet de loi de finances. SECONDE PARTIE MOYENS DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DISPOSITIONS SPÉCIALES Nous allons commencer l'examen des mis...
Le Sénat va examiner les crédits de la mission : « Aide publique au développement », du compte spécial : « Prêts à des États étrangers » et du compte spécial : « Accords monétaires internationaux ». La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. Jacques Legendre, rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Paulette Brisepierre, rapporteur pour avis.
Je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d'intervention générale et celui de l'explication de vote. Je vous rappelle également qu'en application des décisions de la conférence des présidents aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. Par ailleurs,...
La parole est à M. Robert del Picchia.
La parole est à M. Robert Hue.
La parole est à M. Georges Othily.
La parole est à Mme Monique Cerisier-ben Guiga.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. le ministre.
Nous allons procéder à l'examen des amendements portant sur les crédits de la mission « Aide publique au développement » figurant à l'état B.
L'amendement n° II-64, présenté par M. del Picchia, est ainsi libellé : I. Créer le programme : Prise en compte de la dette aux ressortissants français dans l'aide au développement II. En conséquence, modifier comme suit les crédits des programmes :
