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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
L’amendement n° 35 rectifié, présenté par MM. Détraigne, Arnaud et Zocchetto, Mmes Payet, Dini et les membres du groupe Union centriste-UDF, est ainsi libellé : Dans le dernier alinéa du texte proposé par cet article pour l’article L. 133-4 du code de l’éducation, remplacer les mots : met en place par les mots : peut mettre en place Cet am...
L’amendement n° 36 rectifié, présenté par MM. Détraigne, Arnaud et Zocchetto, Mmes Payet, Dini et les membres du groupe Union centriste-UDF, est ainsi libellé : Dans le dernier alinéa du texte proposé par cet article pour l’article L. 133-4 du code de l’éducation, remplacer le pourcentage : par le pourcentage : La parole est à Mme Muguette D...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 44.
Je mets aux voix l'amendement n° 17.
La parole est à M. Ivan Renar, pour explication de vote sur l'amendement n° 7.
Je mets aux voix l'amendement n° 7.
Je mets aux voix l'amendement n° 8.
En conséquence, les amendements n° 45 et 36 rectifié n'ont plus d'objet. La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote sur l’article 5.
Je mets aux voix l'article 5, modifié.
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, sur l'article.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'article 6.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L'amendement n° 24 est présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. Renar, Ralite, Voguet et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen. L'amendement n° 29 rectifié est présenté par MM. Gélard et Alduy. L'amendement n° 47 ...
L’amendement n° 29 rectifié n’est pas soutenu. La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour défendre l’amendement n° 47.
L'amendement n° 9, présenté par M. Richert, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé : Au début du texte proposé par cet article pour l'article L. 133-6 du code de l'éducation, ajouter les mots : Pour la mise en œuvre du service prévu au troisième alinéa de l'article L. 133-4, La parole est à M. le rapporteur, pou...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-François Voguet, pour explication de vote sur les amendements identiques n° 24 et 47.
La parole est à M. Jacques Gautier, pour explication de vote.
