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L’eau, cet « or bleu », fait partie de notre quotidien et l’on oublie souvent combien elle est précieuse. Au cœur de notre alimentation, de notre hygiène, de nos loisirs, mais aussi de notre économie, elle est essentielle. C’est un bien universel. En 2022, la Bretagne a subi une sécheresse record, entraînant une pénurie d’eau durant l’été. Aus...
J'ai voté en faveur de la création de Frontex lorsque j'étais membre du Parlement européen. Son fonctionnement est certes imparfait - il faut notamment la renforcer et mieux l'organiser -, mais j'estime que nous avons besoin de cette agence. C'est pourquoi, pour ma part, je voterai cette proposition de résolution européenne.
J'ai voté en faveur de la création de Frontex lorsque j'étais membre du Parlement européen. Son fonctionnement est certes imparfait - il faut notamment la renforcer et mieux l'organiser -, mais j'estime que nous avons besoin de cette agence. C'est pourquoi, pour ma part, je voterai cette proposition de résolution européenne.
Ma question s’adresse à M. le ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l’attractivité et des Français de l’étranger. Monsieur le ministre, tout indique que la Commission européenne va enclencher rapidement le processus de conclusion formelle de l’accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur, et ce sur une base juridique q...
Je vous ai précisé que la Commission européenne allait utiliser l’article 207 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne. Donc, elle ne consultera pas les parlements nationaux. Certains députés européens de Renaissance, dans une lettre au commissaire européen Dombrovskis, ont prétendu que la procédure choisie par la Commission était...
Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, le Conseil européen des 15 et 16 décembre prochain sera largement consacré aux questions de politique étrangère, de sécurité et de défense, notamment à la guerre en Ukraine et aux relations de l’Union avec les pays de son voisinage méridional. Il est cependant prévu que les...
Telles sont, madame la secrétaire d’État, quelques-unes des grandes préoccupations que nous souhaiterions voir porter par le Président de la République à l’occasion de cette importante réunion du Conseil européen. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.)
Dans la logique de la loi du 16 août 2022 portant mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat, cet amendement vise à assurer un plafonnement de l’augmentation de la taxe foncière à 4 % et non à 7 % comme envisagé par le Gouvernement. Même si la taxe d’habitation a été supprimée pour 80 % des contribuables, 20 % d’entre eux continue...
M. Alain Cadec. Cet amendement vise à décaler la hausse du plafond de la taxe foncière de 2023 à 2024, afin de préserver le pouvoir d’achat des ménages encore concernés par la taxe d’habitation, qui représentent 20 % des contribuables.
Justement, mon cher collègue, ce sont les classes moyennes, dont nous faisons partie pour la plupart, qui sont pénalisées. Toutefois, par solidarité et par discipline, je retire les deux amendements.
Vous avez parlé d'indépendance. Allez-vous mettre un terme à vos responsabilités de présidente du conseil national de Territoires de progrès, qui, à ma connaissance, est composante de la majorité présidentielle ? À défaut, cela pourrait évidemment poser des problèmes de conflit d'intérêts...
S'agissant des accords de libre-échange, nous devons être extrêmement vigilants. Nous avons en face de nous un certain nombre de pays libre-échangistes, à savoir les pays nordiques, la Tchéquie, la Slovaquie et quelques autres, qui sont « accros » aux accords commerciaux. Au Sénat, nous devons être très vigilants pour pouvoir au besoin faire p...
Pour ce qui concerne l'alcool, les accords commerciaux nous sont plutôt favorables !
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, mon analyse différera un peu de celle de M. Malhuret, ce qui ne vous surprendra pas. Le fait que la France occupe la présidence tournante et semestrielle du Conseil de l’Union européenne est un événement d’autant plus notable qu’il est peu fréquent. On se souvient que la dernière ...
Le Conseil européen dispose désormais d’une présidence permanente, actuellement assurée par le Belge Charles Michel. Aussi, ce n’est que par abus de langage ou par facilité journalistique que l’on a souvent présenté Emmanuel Macron comme « président du Conseil européen », voire, sans craindre l’emphase, comme « président de l’Europe ».
Il importe également de rappeler la nature véritable de la présidence du Conseil de l’Union européenne. Cette fonction confie essentiellement aux ministres concernés un rôle d’animation, de modération et, le cas échéant, de bons offices, pour dégager des consensus ou des majorités et fixer la position du Conseil en vue de négociations avec le ...
Il n’a reçu de nos partenaires européens qu’un accueil poli, pour ne pas dire froid ; et, dans un récent rapport, la Commission européenne invite à ne pas former de trop grandes attentes quant à sa mise en œuvre concrète. Non, madame la ministre, la politique commerciale n’a pas été réorientée sous l’impulsion de la France, « afin notamment de...
Mes chers collègues, M. Jean-François Rapin me prie de vous demander de bien vouloir excuser son absence ce matin. Il accompagne le président Larcher en déplacement et leur départ intervient finalement trop tôt aujourd'hui pour lui permettre de présider notre réunion de commission. Il m'a donc demandé de le suppléer et, en premier lieu, de vous...
Nous recevons à présent l'ambassadeur de la République tchèque en France, Son Excellence M. Michal Fleischmann. Merci, monsieur l'ambassadeur, d'avoir accepté de venir ce matin présenter devant notre commission les priorités de votre pays, qui prend le relais du nôtre à la présidence du Conseil de l'Union européenne. Il nous intéressera de voi...
Merci beaucoup, monsieur l'ambassadeur, pour cette présentation des ambitions de la présidence tchèque - comme le disait Vaclav Havel, il faut avoir des ambitions hautes pour agir. Beaucoup de paroles sont prononcées sur la reconstruction de l'Ukraine, alors que le pays est encore en pleine guerre. On parle même d'un coût de 450 milliards de d...