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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports d'
Alain Gournac
28 rapports signés
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30/03/2017 — Rapport d'information N° 487 (2016-2017) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur le 50ème anniversaire de la loi du 28 décembre 1967 et rendant hommage à lucien neuwirth 50ème anniversaire de la loi du 28 décembre 1967 - Hommage à Lucien NEUWIRTH
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
24/11/2016 — Avis N° 142 (2016-2017) (Tome 11) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Sécurités : gendarmerie nationale
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (
10 commentaires)
19/11/2015 — Avis N° 166 (2015-2016) (Tome 11) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Sécurités : gendarmerie nationale
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
14/10/2015 — Rapport N° 56 (2015-2016) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée autorisant la ratification de l'accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et la Géorgie, d'autre part
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
20/11/2014 — Avis N° 110 (2014-2015) (Tome 11) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Sécurités : gendarmerie nationale
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
09/07/2014 — Rapport d'information N° 708 (2013-2014) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail, sur les évolutions stratégiques des quelles conséquences pour la France et pour l'europe - États-Unis : l'usage de la force et la force de l'influence
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
21/11/2013 — Avis N° 158 (2013-2014) (Tome 01) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Action extérieure de l'État : action de la France en Europe et dans le monde
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
04/04/2013 — Motion N° 482 (2012-2013) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe
Cosignataire
22/11/2012 — Avis N° 150 (2012-2013) (Tome 01) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Action extérieure de l'État : action de la France en Europe et dans le monde
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
18/07/2012 — Rapport d'information N° 680 (2011-2012) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des par le groupe de travail, sur le format et l'emploi des post 2014 - Forces armées : peut-on encore réduire un format « juste insuffisant » ?
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense
12/07/2012 — Rapport d'information N° 668 (2011-2012) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur - L'avenir des forces nucléaires françaises
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense
04/07/2012 — Rapport d'information N° 634 (2011-2012) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail, sur les capacités industrielles souveraines / capacités industrielles militaires critiques - Les capacités militaires industrielles critiques
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense
29/06/2011 — Rapport d'information N° 685 (2010-2011) au nom de la commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 6 au 14 septembre 2010 par une délégation chargée d'étudier la politique familiale et la protection de l'enfance au québec - Politique familiale et protection de l'enfance : quelles leçons tirer du modèle québécois ?
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
18/11/2010 — Avis N° 113 (2010-2011) (Tome 07) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Travail et emploi
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
30/09/2010 — Rapport N° 739 (2009-2010) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale issues de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008
Rapporteur
27/05/2010 — Rapport N° 504 (2009-2010) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale issues de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
19/11/2009 — Avis N° 103 (2009-2010) (Tome 07) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Travail et emploi
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
20/11/2008 — Avis N° 103 (2008-2009) (Tome 07) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Travail et emploi
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
23/07/2008 — Rapport N° 486 (2007-2008) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail
Rapporteur
15/07/2008 — Rapport N° 470 (2007-2008) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
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