Interventions en hémicycle d'Alain Marc

Quel est donc l’avis du Gouvernement ?

Quel est maintenant l’avis de la commission ?

Quel est maintenant l’avis de la commission ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-1399.

Je mets aux voix l’amendement n° II-1399.

Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Justice », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés. J’ai été saisi de deux demandes de scrutin public émanant, l’une, du groupe Les Républicains, l’autre, du groupe Rassembl...

Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Justice », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés. J’ai été saisi de deux demandes de scrutin public émanant, l’une, du groupe Les Républicains, l’autre, du groupe Rassembl...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 97 : Le Sénat a adopté. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 97 : Le Sénat a adopté. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

La séance est reprise.

La séance est reprise.

Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Défense ». La parole est à M. le rapporteur spécial.

La séance est reprise. Nous poursuivons l'examen, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, des différentes missions.

Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Défense ». La parole est à M. le rapporteur spécial.

M. le président. La parole est à M. le rapporteur pour avis.

Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Justice ». La parole est à M. le rapporteur spécial.

M. le président. La parole est à M. le rapporteur pour avis.

La parole est à M. le rapporteur pour avis.