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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à M. Aymeric Durox, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...
La parole est à M. Raphaël Daubet, pour présenter l'amendement n° II-622 rectifié.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Raphaël Daubet, pour présenter l'amendement n° II-622 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Raphaël Daubet, pour présenter l'amendement n° II-622 rectifié.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Pierre de La Gontrie, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Cadic.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
