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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° II-623 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère et MM. Daubet, Fialaire, Grosvalet, Guérini et Laouedj. L'amendement n° II-1398 est présenté par Mmes de La Gontrie, Harribey et Rossignol, MM. Bourgi, Chaillou, Durain et Kerrouche, Mmes Linken...
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° II-623 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère et MM. Daubet, Fialaire, Grosvalet, Guérini et Laouedj. L'amendement n° II-1398 est présenté par Mmes de La Gontrie, Harribey et Rossignol, MM. Bourgi, Chaillou, Durain et Kerrouche, Mmes Linken...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...
La parole est à Mme Marie-Pierre de La Gontrie, pour présenter l'amendement n° II-1398.
Monsieur Durox, l’amendement n° II-165 est-il maintenu ?
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...
La parole est à Mme Marie-Pierre de La Gontrie, pour présenter l'amendement n° II-1398.
Quel est l'avis de la commission ?
Monsieur Durox, l’amendement n° II-165 est-il maintenu ?
L’amendement n° II-165 est retiré. L’amendement n° II-164, présenté par MM. Durox, Hochart et Szczurek, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
La parole est à Mme Marie-Pierre de La Gontrie, pour présenter l'amendement n° II-1398.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L’amendement n° II-165 est retiré. L’amendement n° II-164, présenté par MM. Durox, Hochart et Szczurek, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Environnement et prospective de la politique de défense Préparation et emploi des forces Soutien de la politique de la défense dont titre 2 Équipement des forces TOTAL SOLDE La parole est à M. Aymeric Durox.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
