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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° II-1422.
Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement n° II-1399, présenté par Mmes de La Gontrie, Rossignol et Harribey, MM. Durain, Chaillou et Roiron, Mmes Narassiguin et Linkenheld, MM. Kerrouche, Bourgi et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes : (En euros) Programmes Autorisations d'e...
Quel est donc l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est maintenant l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Christine Lavarde, sur l’article.
La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est donc l'avis du Gouvernement ?
L’amendement n° II-1372, présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Supprimer cet article. Cet amendement a déjà été défendu. Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Christine Lavarde, sur l’article.
Quel est maintenant l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-1399.
L’amendement n° II-1372, présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Supprimer cet article. Cet amendement a déjà été défendu. Quel est l’avis du Gouvernement ?
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Justice », figurant à l'état B. Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés. J'ai été saisi de deux demandes de scrutin public émanant, l'une, du groupe Les Républicains et, l'autre, du groupe Rasse...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
La parole est à Mme Christine Lavarde, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° II-1399.
Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 97 : Le Sénat a adopté. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La parole est à M. le rapporteur général.
