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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à Mme Christine Lavarde, pour explication de vote.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Justice », figurant à l'état B. Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés. J'ai été saisi de deux demandes de scrutin public émanant, l'une, du groupe Les Républicains et, l'autre, du groupe Rasse...
Je mets aux voix l’amendement n° II-1372.
La parole est à M. le rapporteur général.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
En conséquence, l’article 44 est supprimé et l’amendement n° II-1455 n’a plus d’objet. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
Je mets aux voix l’amendement n° II-1372.
Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 97 : Le Sénat a adopté. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
En conséquence, l’article 44 est supprimé et l’amendement n° II-1455 n’a plus d’objet. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
La séance est reprise. Nous poursuivons l’examen des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilités durables », du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » et du compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale ». Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Ér...
M. le président. La parole est à Mme Nadège Havet.
M. le président. La parole est à M. Alexandre Ouizille.
M. le président. La parole est à M. Didier Mandelli.
M. le président. La parole est à Mme Denise Saint-Pé.
M. le président. La parole est à M. Jean-Jacques Michau.
M. le président. La parole est à M. Stéphane Sautarel.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le ministre délégué.
Votre temps de parole est écoulé, monsieur le ministre délégué.
