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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Les amendements identiques n° II-834 rectifié et II-835 rectifié, ainsi que l'amendement n° II-862, ne sont pas soutenus. Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-779 rectifié, présenté par MM. Fernique, Dantec, Benarroche, G. Blanc, Dossus et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. ...
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-795 rectifié, présenté par Mmes Varaillas et Margaté, MM. Barros, Corbisez et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l'énergie Conduite e...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
L'amendement n° II-696 rectifié, présenté par M. Gillé, au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
L’amendement n° II-802, présenté par MM. Jadot, Fernique, Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus et Gontard, Mmes Guhl et de Marco, M. Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l'énergie Conduite e...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
Quel est l'avis de la commission ?
L’amendement n° II-548 n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jacques Fernique, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° II-779 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° II-696 rectifié.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
L'amendement n° II-820, présenté par MM. Jacquin, Uzenat et Gillé, Mmes Bélim et Bonnefoy, MM. Devinaz, Fagnen, Ouizille, M. Weber et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Financement des projets de Services express régionaux métropolitains II. – En conséquence, modifier ai...
Je mets aux voix l’amendement n° II-795 rectifié.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l'énergie Conduite e...
Je mets aux voix l’amendement n° II-802.
Quel est l'avis de la commission ?
