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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
L’amendement n° II-817, présenté par MM. Jacquin, Ouizille et Gillé, Mmes Bélim et Bonnefoy, MM. Devinaz, Fagnen, Uzenat, M. Weber et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
La parole est à M. Yannick Jadot, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme le rapporteur spécial.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-817.
L’amendement n° II-814, présenté par MM. Jacquin et Gillé, Mmes Bélim et Bonnefoy, MM. Devinaz, Fagnen, Ouizille, Uzenat, M. Weber et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Monsieur Fernique, l'amendement n° II-780 est-il maintenu ?
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
L'amendement n° II-780 est retiré. La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-814.
L’amendement n° II-815, présenté par MM. Jacquin et Gillé, Mmes Bélim et Bonnefoy, MM. Devinaz, Fagnen, Ouizille, Uzenat, M. Weber et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Je mets aux voix l'amendement n° II-693 rectifié.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
L'amendement n° II-697, présenté par M. Gillé, au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Quel est l’avis de la commission ?
