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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° I-598 rectifié bis.
L’amendement n° I-793, présenté par M. Delcros et les membres du groupe Union Centriste, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Michel Canévet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-793.
Je mets aux voix l’article 9.
L’amendement n° I-23 rectifié quinquies, présenté par Mme Noël, MM. Bouchet, Anglars et Panunzi, Mme Dumas, M. H. Leroy, Mme Dumont, MM. D. Laurent, Pointereau et Laménie, Mme Nédélec et M. Bouloux, est ainsi libellé : Après l’article 9 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – À la fin de la septième phrase du III de l’artic...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° I-23 rectifié quinquies est retiré. L’amendement n° I-1189 rectifié bis, présenté par M. Chaize, Mme Jacques, MM. Houpert, Sido, D. Laurent, Brisson, Piednoir, Pellevat, Gremillet, Mandelli, Tabarot et J.B. Blanc, Mme Demas, M. Sautarel, Mme Gosselin et MM. Panunzi, Bouchet et Pointereau, est ainsi libellé : Aprè...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° I-1189 rectifié bis est retiré. L’amendement n° I-1857 rectifié bis, présenté par M. Chaize, Mme Jacques, MM. Houpert, Sido, D. Laurent, Brisson, Piednoir, Pellevat, Gremillet, Tabarot et J.B. Blanc, Mmes Demas et Gosselin et MM. Panunzi, Bouchet et Pointereau, est ainsi libellé : Après l’article 9 Insérer un ar...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° I-1857 rectifié bis est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° I-24 rectifié quater est présenté par Mme Noël, MM. Bouchet, Anglars et Panunzi, Mme Dumas, M. H. Leroy, Mme Dumont, MM. D. Laurent et Laménie, Mme Nédélec et M. Bouloux. L’amendement n° I-1192 rectifié bis est p...
La parole est à Mme Micheline Jacques, pour présenter l’amendement n° I-1192 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Les amendements identiques n° I-24 rectifié quater et I-1192 rectifié bis sont retirés. L’amendement n° I-1193 rectifié bis, présenté par M. Chaize, Mme Jacques, MM. Houpert, Sido, D. Laurent, Brisson, Piednoir, Pellevat, Gremillet, Mandelli, Bruyen, Tabarot et J.B. Blanc, Mme Demas, M. Sautarel, Mme Gosselin et MM. Panunz...
