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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° I-1193 rectifié bis est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-1880 rectifié, présenté par MM. Cabanel, Bilhac et Fialaire, Mme Girardin, MM. Gold, Grosvalet, Guérini, Guiol et Masset et Mme Pantel, est ainsi libellé : Après l’article 9 Insérer un article ...
L’amendement n° I-1879 rectifié, présenté par MM. Cabanel, Bilhac et Fialaire, Mme Girardin, MM. Gold, Grosvalet, Guérini, Guiol et Masset et Mme Pantel, est ainsi libellé : Après l’article 9 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I – Au I de l’article 1519 F du code général des impôts, le nombre « 100 » est remplacé par le nombre « 2...
J’appelle donc en discussion l’amendement n° I-1881 rectifié, présenté par MM. Cabanel et Bilhac, Mme M. Carrère, MM. Daubet et Fialaire, Mme Girardin, MM. Gold, Grosvalet, Guérini et Guiol, Mme Pantel et M. Roux, et ainsi libellé : Après l’article 9 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Le I de l’article 1519 F du code général ...
Quel est l’avis de la commission ?
Les amendements n° I-1880 rectifié, I-1879 rectifié et I-1881 rectifié sont retirés.
Je suis saisi de dix-sept amendements identiques. L’amendement n° I-73 rectifié ter est présenté par M. Bazin, Mme Eustache-Brinio, M. Mouiller, Mme Berthet, MM. Cambon et Daubresse, Mmes Dumont et Petrus, MM. Belin, Favreau, Savin, Brisson, Chatillon et Bouchet, Mme Dumas, MM. Joyandet, Sautarel, Lefèvre, Sol et D. Laurent, Mmes Josend...
Les amendements n° I-100 rectifié ter et I-123 rectifié ter ne sont pas soutenus. La parole est à Mme Sylvie Valente Le Hir, pour présenter l’amendement n° I-293 rectifié quater.
La parole est à M. Laurent Somon, pour présenter l’amendement n° I-302 rectifié bis.
La parole est à M. Christian Bilhac, pour présenter l’amendement n° I-327 rectifié.
L’amendement n° I-371 rectifié ter n’est pas soutenu. La parole est à M. Michel Canévet, pour présenter l’amendement n° I-392 rectifié.
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour présenter l’amendement n° I-413 rectifié quater.
Les amendements n° I-457 rectifié bis, I-532 rectifié bis, I-543 rectifié ter, I-681 rectifié bis, I-1268 rectifié bis, I-1869 rectifié bis et I-1976 rectifié bis ne sont pas soutenus. La parole est à M. Olivier Paccaud, pour présenter l’amendement n° I-1985 rectifié quater.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° I-73 rectifié ter est retiré. Madame Valente Le Hir, l’amendement n° I-293 rectifié quater est-il maintenu ?
L’amendement n° I-293 rectifié quater est retiré. Monsieur Somon, l’amendement n° I-302 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° I-302 rectifié bis est retiré. Monsieur Bilhac, qu’en est-il de l’amendement n° I-327 rectifié ?
L’amendement n° I-327 rectifié est retiré. Monsieur Canévet, l’amendement n° I-392 rectifié est-il maintenu ?
