Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° I-2 rectifié.
Quel est donc l’avis de la commission ?
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 10. L'amendement n° I-351 rectifié bis n'est pas soutenu. Mes chers collègues, nous avons examiné 396 amendements au cours de la journée ; il en reste 955 à étudier sur la première partie du projet de loi de finances. La suite de la d...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, lundi 27 novembre 2023 : À dix heures quarante, quatorze heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitut...
La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est maintenant l’avis de la commission ?
La parole est à M. Albéric de Montgolfier, pour explication de vote.
La parole est à M. Grégory Blanc, pour explication de vote.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
La parole est à M. Thierry Cozic, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I-728 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-334 rectifié bis, I-501 rectifié, I-733, I-1382 rectifié bis et I-1690.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-1283 rectifié et I-2158 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-307 rectifié bis, I-500 rectifié bis et I-732.
L’amendement n° I-14 rectifié est retiré.
Je suis donc saisi d’un amendement n° I-14 rectifié bis, présenté par M. Grégory Blanc et dont le libellé est identique à celui de l’amendement n° I-14 rectifié. Je le mets aux voix.
Défendu !
Je mets aux voix l’amendement n° I-659 rectifié.
