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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 10. L’amendement n° I-351 rectifié bis n’est pas soutenu. Mes chers collègues, nous avons examiné 396 amendements au cours de la journée ; il en reste 955 à étudier sur la première partie du projet de loi de finances. La suite de la d...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, lundi 27 novembre 2023 : À dix heures quarante, quatorze heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitut...
Il est défendu.
Il est défendu.
Il est également défendu.
Non, je les retire, madame la présidente.
Non, je les retire, madame la présidente.
M. Alain Marc. Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le ministre, mes chers collègues, depuis que je suis parlementaire – cela fait déjà seize ans –, nous nous battons pour ce dispositif. En 2007, je venais d'être élu député quand Éric Woerth envisageait déjà d'en restreindre l'application.
Nous nous sommes donc bagarrés, et de nouveau, quelques années plus tard, avec François Baroin. À chaque fois, c'est la mobilisation des collègues, en particulier, à l'époque, des collègues députés du Cantal, qui a permis de conserver les ZRR. L'effet démultiplicateur de ce dispositif n'est pas toujours bien mesuré, même si le travail mené par...
Nous nous sommes alors bagarrés, puis de nouveau quelques années plus tard avec François Baroin. À chaque fois, c’est la mobilisation des collègues, en particulier, à l’époque des collègues députés du Cantal, qui a permis de conserver les ZRR. L’effet démultiplicateur de ce dispositif n’est pas toujours bien mesuré, même si le travail mené par...
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi de finances pour 2024. Dans la suite de la discussion des articles de la première partie, nous en sommes parvenus, au sein de l'article 7, à la présentation de l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune, des amendements identiques n° I-473 rectifié <...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Christine Lavarde.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Michel Arnaud, pour explication de vote.
La parole est à M. Stéphane Sautarel, pour explication de vote.
La parole est à M. Hervé Gillé, pour explication de vote.
La parole est à Mme Frédérique Espagnac, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Anglars, pour explication de vote.
