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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Pierre Monier, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
M. le président. Je mets aux voix l’amendement n° 4.
L’amendement n° 3, présenté par M. Ziane, Mme Monier, M. Kanner, Mme Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme S. Robert, M. Ros et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 9, première phrase Après le mot : citoyenneté Rédiger ainsi la fin de cette phrase : , aux enjeux du renforcement ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 3.
Je mets aux voix l’article 2.
L’amendement n° 5, présenté par M. Fialaire, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 3 Compléter cet alinéa par les mots : et dans la limite des places disponibles La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Adel Ziane, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 5.
Je mets aux voix l’article 3, modifié.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, sur l’article.
Je mets aux voix l’article 5.
M. le président. Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Henri Cabanel, pour explication de vote.
La parole est à M. Adel Ziane, pour explication de vote.
