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L'amendement n° I-716 est retiré. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° I-39 rectifié bis ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Franck Menonville, pour explication de vote.
Il n'est pas nécessaire de suspendre la séance : une nouvelle délibération pourra avoir lieu en fin de discussion. La parole est à M. Rémy Pointereau, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Michel Arnaud, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° I-39 rectifié bis.
La parole est à M. le président de la commission.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, la discussion de la proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne (proposition n° 437 [2022-2023], texte de la commission n° 102, rapport n° 101), présentée par M. Henri Cabanel et plusieurs de ses collègues. Dans la discussion génér...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à M. Gérard Lahellec.
M. le président. La parole est à Mme Annick Girardin.
Il faut conclure, ma chère collègue.
La parole est à M. Martin Lévrier.
M. le président. La parole est à M. Adel Ziane.
M. le président. La parole est à Mme Sabine Drexler.
La parole est à Mme Laure Darcos.
M. le président. La parole est à M. Jean Hingray.