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La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble de la proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe du Rassemblement Démocratique et Social européen, de la proposition de loi visant à aménager la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés, présentée par Mme Nathalie Delattre et plusieurs de ses collègues (proposition n° 919 [2022-2023], texte de la commission n° 8...
Si nous parvenons en effet à débattre dans le temps imparti, tout en disant l’essentiel, nous pourrons voter cette proposition de loi avant treize heures ! La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la ministre.
Je salue les nombreux maires présents dans les tribunes, notamment Mme Stéphanie Guiraud-Chaumeil, maire d’Albi, que je connais et que vous avez nommée. La parole est à M. André Guiol.
M. le président. Décidément, Jean Jaurès est à l’honneur, ce matin…
La parole est à Mme Nadège Havet.
La parole est à Mme Nicole Bonnefoy.
M. le président. La parole est à Mme Marta de Cidrac.
La parole est à M. Cédric Chevalier.
M. le président. La parole est à Mme Nadia Sollogoub.
La parole est à M. Jacques Fernique.
M. le président. La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
L’amendement n° 5, présenté par MM. Fernique, Dantec, Benarroche, G. Blanc, Dossus et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Jacques Fernique.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nathalie Delattre, pour explication de vote.
M. le président. La courtoisie est la règle, au Sénat !